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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 13/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 373

fournitures, matériaux de construction et pièces détachées de maintenance pour les ateliers et le magasin technique - chu-hôpitaux à Rouen 

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BOMP B/0213-373

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, direction des Travaux et des Services techniques 1 rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 2 32 88 87 67.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU-HOPITAUX DE ROUEN Direction des Travaux et des Services Techniques, 1, rue de Germont, contact : renseignements d'ordre administratif : Mme Claire Stelmaszyk Renseignements d'ordre technique : M. Benoit CHABOT ou M. Régis COLIN, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 2 32 88 87 67

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU-HOPITAUX DE ROUEN, direction des Travaux et des Services techniques 1, rue de Germont, à l'attention de Mme HOUEL Delphine, F-76031 Rouen Cedex. Tél. : (+33) 2 32 88 82 02. E-mail : dtst@chu-rouen.fr. Fax : (+33) 2 32 88 87 67

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU-HOPITAUX DE ROUEN Direction des Travaux et des Services Techniques, 1, rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures, matériaux de construction et pièces détachées de maintenance pour les ateliers et le magasin technique - chu-Hôpitaux de Rouen.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44111000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles 33, 57 et suivants du Code des Marchés Publics (Cmp).
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le délai global d'exécution est fixé à un an ferme à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fournitures et matériaux de menuiserie gamme professionnelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000, 44221200,44112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 100 000 euro(s) HT

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de revêtements de sols souples, de murs et peintures gamme professionnelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44112000, 44112200,44111000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 100 000 euro(s) HT
Le lot 2 est multi attributaire et sera attribué à plusieurs opérateurs économiques ; ceux-ci sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et pièces de rechange de matériel électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31682000, 44321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 50 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 300 000 euro(s) HT

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et pièce de rechange de matériel de plomberie et de chauffage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115200, 42131000,42132000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 50 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 300 000 euro(s) HT

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de pièces de rechange de laveur de marque MIELE et stérilisateurs de marque MATACHANA et GETTINGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 80 000 euro(s) HT

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et pièces de rechange de quincaillerie diverse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 40 000 euro(s) HT
Montant maxi annuel : 300 000 euro(s) HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera effectué sur le budget du C.H.U. - hopitaux de rouen. Le mode de règlement proposé est le virement bancaire. Le paiement s'effectuera conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, dans le délai maximum de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour répondre chaque candidat devra se conformer aux exigences du reglement de consultation et fournir toutes les pièces nécessaires.tous les documents doivent impérativement être signés d'une personne habilitée. Il doit s'agir, pour les documents papier d'une signature manuscrite originale (les photocopies ne sont pas autorisées) et pour les documents dématérialisés d'une signature électronique, telle que définie à l'article 1316 et suivants du Code Civil.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix remisé
Pondération : 40.
2. critère qualité au regard des descriptions techniques des références proposées par le fournisseur pour l'ensemble de l'étendue de sa gamme
Pondération : 20.
3. délai de livraison
Pondération : 20.
4. etendue du catalogue
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DTST BC/RC/DH.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
obtention du dossier de Consultation
Obtention des documents de consultation sous format électronique :
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur le profil acheteur : https://www.achats-hopitaux.com rubrique " Marchés publics ".
Obtention des documents de consultation sous format papier :
l'opérateur économique a la possibilité d'obtenir le D.C.E. Sous format papier en faisant la demande par écrit (courrier / télécopieur / courrier électronique) auprès de Mme Delphine HOUEL à l'adresse suivante :
CHU - hôpitaux de Rouen
Direction des Travaux et des Services Techniques
1, rue de Germont
76031 - rouen Cedex
Par télécopie : 02.32.88.87.67
par courrier électronique : dtst@chu-rouen.fr
les exemplaires supplémentaires sont à la charge des entreprises.
conditions de remise des Offres
Les offres sont adressées :
1. Soit par la poste, par pli recommandé avec accusé de réception.
L'enveloppe contenant les dossiers de candidature et d'offre porte l'adresse suivante :
CHU - hOPITAUX de Rouen
Direction des Travaux et des Services Techniques
Hôpital Charles Nicolle
Cour d'honneur Porte 5 1er étage
1, rue de Germont
76031 - rOUEN Cedex
avec la mention :
" Appel d'offres ouvert - fournitures, matériaux de construction et pièces détachées de maintenance pour les ateliers
et le magasin technique CHU - hôpitaux de Rouen - lot n° ... - ne pas Ouvrir"
2. Soit remises de la main à la main contre récépissé à la même adresse.
3. Soit remise par voie électronique, dans les conditions précisées par l'annexe du règlement de consultation relative à la dématérialisation
Les documents transmis par voie numérique doivent être revêtus d'une signature électronique sécurisée (niveau 2 au moins) dela personne habilitée à engager la société. Cette signature doit pouvoir être authentifiée. L'organisme certificateur doit figurer sur une liste certifiée par le ministère chargé de l'économie, des finances et du budget. Aucun document dans lequel un virus est détecté ne sera ouvert, l'offre sera déclarée irrecevable. Le candidat sera informé des mesures de sécurité prises et de l'irrecevabilité de son offre numérique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Chauffage (fourniture)
Matériaux de construction
Matériel électrique
Peinture (fourniture)
Pièces détachées
Quincaillerie (articles)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
24Produits chimiques
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
 
    


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