1206--> BOMP B/0194-246Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Torcy.
Correspondant : le maire, place de l'appel du 18 juin 1940, 77200 Torcy, tél. : 01-60-37-37-84, télécopieur : 01-60-37-37-51, courriel : service.marches@mairie-torcy.org, adresse internet : http://www.ville-torcy.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://www.ville-torcy.fr.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : fournitures Et Materiels De Bureau Pour Les Services Administratifs De Torcy.
Type de marché de fournitures : achat.
C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lieu de livraison : différents équipements de la ville.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les crédits correspondants seront inscrits au budget communal
paiement par mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement conjoint ou solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Autres renseignements demandés :
- : moyens en personnel et matériel ;
- : références à des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années (ou références professionnelles antérieures) ;
- : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics.
pour les lots 4 et 5, la copie du contrat d'objectif triennal (si les candidats du lot 4 ne disposent pas de ces documents, ils devront fournir un document justifiant leur statut d'esat).
La liste des documents à fournir, relatifs à l'offre, figure dans le Rc.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre (cf. règlement de la consultation) : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 18 novembre 2011, à 17 h 45.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11af-0130-O.
Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-torcy.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché est passé pour une période allant de la date de la notification au 31/12/2012. Il est reconductible 2 fois tacitement sans pouvoir excéder le 31/12/2014.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2011.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conditions de remise des offres : se reporter au règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie De Torcy : Mme Duchamp - Tél : 01.60.37.70.80 - Service marchés.
pôle Technique, 13/15 Place de l'eglise, 77200 Torcy.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie De Torcy - Service Marchés.
place de l'appel du 18 juin 1940 - 77200 Torcy, ou par retrait contre récépissé à la Mairie De Torcy - pôle des Ressources Techniques, Service Marchés - 13/15 place de l'eglise, 77200 Torcy , Ou Par voie Électronique : Www.Ville Torcy.Fr Rubrique Marchés.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle B.P. 8630, 77008 Melun, tél. : 01-60-56-66-30, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, télécopieur : 01-60-56-66-10.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun, à l'adresse susvisée.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fournitures d'enveloppes pour les différents services administratifs.
Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 8 000 EUR.
C.P.V. - Objet principal : 30199230.
Lot(s) 2 Fournitures de papier pour les différents services administratifs.
Cout estimé (H.T.) : entre 6 000 EUR et 20 000 EUR.
C.P.V. - Objet principal : 30197630.
Lot(s) 3 Fournitures et matériels de bureau pour les différents services administratifs.
Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 25 000 EUR.
C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 4 Réservé Esat - fourniture de bureau et papeterie.
Cout estimé (H.T.) : entre 300 EUR et 2 000 EUR.
C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 5 Réservé Entreprise adaptée - fourniture de bureau et papeterie.
Cout estimé (H.T.) : entre 500 EUR et 3 000 EUR.
C.P.V. - Objet principal : 30192000. |