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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 40

fournitures de matériels de sport pour ISAE à Toulouse 

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BOMP B/0201-40Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ISAE Toulouse.
Correspondant : M. Plaza Patrick, Service achats et affaires juridiques, 10 avenue Edouard Belin 10 avenue Edouard Belin - B.P. 54032, 31055 Toulouse Cedex 4, tél. : 05-61-33-83-04, courriel : marches@isae.fr, adresse internet : http://www.isae.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense. Education.

Objet du marché : fournitures de matériels de sport.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37400000.

Lieu de livraison : isae Toulouse, 31000 Toulouse.

Code NUTS : FR623.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de l'isae. L'administration se libère des sommes dues par mandats administratifs et virement de l'agents comptable de l'isae au compte désigné par le Titulaire.Le délai de paiement ne peut excéder 30 jours. Les paiements s'effectuent suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no2002-232 du 21.02.02 modifié par décret no 2008-408 du 28.04.08 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'un groupement solidaire. Il ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ISAE-11407367.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Institut supérieur de l'aeronautique et de l'espace.
Correspondant : M. Plaza Patrick le dossier de consultation DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr référence de la consultation: Isae-11407367, 31055 Toulouse Cedex 4, tél. : 05-61-33-83-04, courriel : marches@isae.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44012&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de règlement amiable des litiges 4 bis esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux, tél. : 05-56-90-65-30, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délais de recours du référé précontractuel : dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; ou encore ceux applicables en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (L521-1 http://www.legifrance.gouv.fr et R421-1 du CJA http://www.legifrance.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 multisport.
Multisport.
Lot(s) 2 natation et Piscine.
Natation et Piscine.
Lot(s) 3 equipement gymnase.
Equipement gymnase.
Lot(s) 4 tir à l'arc.
Tir à l'arc.
Lot(s) 5 escrime.
Escrime.
Lot(s) 6 aviron.
Aviron.
Lot(s) 7 plongée.
Plongée.
Lot(s) 8 escalade.
Escalade.

Mots déscripteurs
Equipement sportif

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
25Produits en caoutchouc ou en plastique
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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