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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 02/05/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 384

fournitures de mobiliers urbains pour la commune de Courcouronnes 

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BOMP B/0047-384

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
commune de Courcouronnes, 2 rue paul puech, à l'attention de M. le maire, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 69 36 66 66. E-mail : christian.giraudon@courcouronnes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Services Techniques de la ville de Courcouronnes, 3 rue du Bois d'entre Deux, contact : christian GIRAUDON, à l'attention de M. le maire, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 64 97 21 11. E-mail : christian.giraudon@courcouronnes.fr. Fax : (+33) 1 64 97 36 62

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Services Techniques de la ville de Courcouronnes, 3 rue du Bois d'entre Deux, contact : christian GIRAUDON, à l'attention de M. le maire, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 64 97 21 11. Fax : (+33) 1 64 97 36 62. URL : https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Services Techniques de la Ville de Courcouronnes, 3 rue du Bois d'entre DEUX, contact : christian GIRAUDON, à l'attention de M. le maire, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 64 97 21 11. E-mail : christian.giraudon@courcouronnes.fr. Fax : (+33) 1 64 97 36 62. URL : https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Agence/office régional(e) ou local(e).
Services généraux des administrations publiques.

Autre : collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de mobiliers urbains.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : services Techniques 3 rue du Bois d'entre Deux, 91080 Courcouronnes.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures de mobiliers urbains.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 24 000,00 et 48 000,00 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il n'est pas prévu de prestations optionnelles. En revanche, le marché est prorogeable dans les conditions fixées à l'article B5 de l'acte d'engagement et 1.5 du C.C.A.P. Le marché débutera à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. En cas de reconduction le titulaire est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée. Celle-Ci surviendra au plus tard 60 jours avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur n'ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction du marché. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur à l'expiration du marché ce dernier n'est pas reconduit.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Corset de type Ankara de chez Aréa (ou similaire). Grille de type Memphis de chez Aréa (ou similaire). Grille de type Baltimore de chez Aréa (ou similaire). Jardinières rondes de type Tulipe de chez Aréa (ou similaire) Jardinières carrées de type Mogador de chez Aréa (ou similaire). Bancs assis de type MADERE de chez Aréa (ou similaire) Appuis vélos en acier brossé de diamètre 60 mm de chez Aréa (ou similaire). Bancs assis-debout de type BILBAO de chez Aréa (ou similaire)
1) Description succincte :
Corset de type Ankara de chez Aréa (ou similaire). Grille de type Memphis de chez Aréa (ou similaire). Grille de type Baltimore de chez Aréa (ou similaire). Jardinières rondes de type Tulipe de chez Aréa (ou similaire) Jardinières carrées de type Mogador de chez Aréa (ou similaire). Bancs assis de type MADERE de chez Aréa (ou similaire) Appuis vélos en acier brossé de diamètre 60 mm de chez Aréa (ou similaire). Bancs assis-debout de type BILBAO de chez Aréa (ou similaire)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Nouveau LotLes corbeilles
1) Description succincte :
Corbeilles de type TAXI de chez Acropose (ou similaire) Corbeilles de type SPIRALE de chez Acropose (ou similaire)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000,00 EUR et 8 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Barrières et potelets
1) Description succincte :
Barrière rotative Barrière forestière coulissante potelets anti- stationnement Fourreaux pour panneaux électoraux galvanisé Boîtier de scellement pour fourreaux électoraux galvanisé Douille de marché en fonte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44000000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 12 500,00 EUR et 30 000,00 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par les ressources propres de la commune, inscrites au budget communal des exercices concernés. Le mode de paiement est le mandat administratif. Les modalités essentielles de paiement sont précisées dans le CCAP en conformité avec les documents généraux: CCAG fournitures courantes et services, instruction M 14, code des collectivités territoriales, code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : recevabilité des candidatures au regard: - des dispositions fiscales et sociales, ainsi que des garanties professionnelles, - références équivalentes dans le domaine considéré sur des prestations d'importance et de complexité équivalentes. Les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou non accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ou ne présentant pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tous documents ou déclarations sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux dites règles. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. En cas de groupement, les documents mentionnés au présent avis doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités techniques, professionnelles et financières des membres seront appréciées globalement. Les candidats peuvent utiliser les formulaires administratifs (via le site http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm dans la rubrique "Formulaires pour les candidats à un marché public").

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées au code du travail ou documents d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une attestation de non-condamnation pour les infractions au code du travail ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels, une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du code des marchés publics et enfin, une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers. Le candidat fournira également une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus en raison de la récente création de leur entreprise, peuvent prouver leurs capacités techniques, économiques et financières par tous autres moyens.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, - présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations des destinataires publics, et par des attestations ou déclarations de l'opérateur économique pour les destinataires privés, - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, - description de l'équipement technique. Les sociétés qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. mémoire technique
Pondération : 30.
3. délais de livraison par article
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 mai 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 60 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
4 mai 2011, à 14:00.

Lieu : mairie 2 rue Paul Puech 91080 Courcouronne.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le DCE est à télécharger sur (https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud,, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 30 21 11 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Commune de Courcouronnes-, Direction des Affaires Générales, 2, rue Paul PUECH, F-91080 Courcouronnes. Tél. : (+33) 1 69 36 66 66. Fax : (+33) 1 63 31 15 37


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2011

Mots déscripteurs
Mobilier extérieur

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
28Produits du travail des métaux
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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