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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 317

Fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du chu de grenoble à La Tronche 

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BOMP B/0209-317

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Grenoble, pôle Achats et Patrimoine Direction technique Cellule marchés Bp217, à l'attention de Mlle CHARVET, F-38043 Grenoble Cedex 09. Tél. : (+33) 4 76 76 50 33. E-mail : chugmarchespps@chu-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 76 50 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-grenoble.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_v_EG9o4c-I.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du CHU de Grenoble.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : chu Grenoble, 38700 La Tronche.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du CHU de Grenoble.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34330000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.
Durée du marché : Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Pièces
1) Description succincte :
Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Renault

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 50 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 2

Intitulé : Pièces "Peugeot" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Peugeot

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 3

Intitulé : Pièces "Citroën" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Citroën

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 30 août 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 4

Intitulé : Pièces "Mercedes" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Mercedes Benz

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 5

Intitulé : Pièces "Ford" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Ford

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 6

Intitulé : Pièces "Mitsubishi" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Mitsubishi

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 30 août 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 7

Intitulé : Pièces "Volkswagen" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Volkswagen

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 8

Intitulé : Pièces toutes marques ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de gamme commerciale toutes marques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 9

Intitulé : Pièces "Renault" › 3,5 tonnes (PL)
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Renault

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 10

Intitulé : Pièces "Mercedes" › 3,5 tonnes (PL)
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Mercedes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 30 août 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 11

Intitulé : Pièces "IVECO" › 3,5 tonnes (PL)
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Iveco

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 12

Intitulé : Pièces "Fiat" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Fiat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 13

Intitulé : Pièces Toutes marques › 3,5 tonnes (PL)
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de gamme commerciale toutes marques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 30 août 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 14

Intitulé : Pièces "Isuzu" ‹ 3,5 tonnes
1) Description succincte :
Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Isuzu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 15

Intitulé : Fourniture de consommables pour l'atelier carrosserie
1) Description succincte :
Fourniture de consommables pour l'atelier carrosserie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 16

Intitulé : Prestations de services de pneumatiques: pose et fournitures pneumatique posée
1) Description succincte :
Prestations de services de pneumatiques: pose et fournitures pneumatique posée lors de la prestation, pour véhicules légers jusqu'à 3,5 tonnes, poids lourds et matériel agricole.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50116500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 17

Intitulé : Fourniture de pneumatiques haute et moyenne gamme et d'accessoires hivernaux
1) Description succincte :
Fourniture de pneumatiques haute et moyenne gamme et d'accessoires hivernaux pour véhicules légers jusqu'à 3,5 tonnes, poids lourds et matériel agricole

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34351100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 30 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 18

Intitulé : Fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de freinage, de refroidissement
1) Description succincte :
Fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de freinage, de refroidissement et lave glaces pour moteurs et véhicules de tous types et de toutes marques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09211100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 19

Intitulé : Pièces pour hayons toutes marques
1) Description succincte :
pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des hayons MBB inter et Hollandia

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Lot n° 20

Intitulé : Fournitures de batteries pour véhicules de tous types et de toutes marques
1) Description succincte :
Fournitures de batteries pour véhicules de tous types et de toutes marques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000, 31440000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble. Le délai global de paiement est de 50jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. délai d'exécution
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11DST053.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_v_EG9o4c-I.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de verdun, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml. Fax : (+33) 4 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Lubrifiant
Matériel électrique
Pièces détachées
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
23Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
25Produits en caoutchouc ou en plastique
31Machines et appareils électriques
34Produits de l'industrie automobile
50Vente et réparation automobiles
 
    


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