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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 438

Fournitures de pièces d'origine pour matériel agricole pour les besoins d'entretien et maintenance des matériels du parc et des services techniques départementaux à Saint-Etienne 

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BOMP B/0208-438

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Loire, hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle, à l'attention de le président, F-42022 Saint-Etienne. E-mail : michele.despinoy@cg42.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loire.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Délégation au Développement Durable - Parc Routier, zi de Ratarieux, F-42390 Villars. Tél. : (+33) 4 77 92 23 50. Fax : (+33) 4 77 92 23 69

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général de la Loire : Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, (4e étage porte 420 de 8h30 à 16 heures), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1, F-42022 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 48 43 21. Fax : (+33) 4 77 48 43 16


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
affaire 11c0002 : Fournitures de pièces d'origine pour matériel agricole pour les besoins d'entretien et maintenance des matériels du parc et des services techniques départementaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 3 attributaires par lot.
Il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'accords-cadres, conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence des attributaires de lors de la survenance du besoin en vue de la passation de marchés subséquents.
Cet accord cadre est prévu sans montant minimum, ni montant maximum en raison de la spécificité du besoin. En effet, il n'est pas possible de prévoir les pannes et incidents sur les matériels nécessitant des réparations et des pièces de rechange.
Le prestataire devra pouvoir fournir l'ensemble des pièces nécessaires à l'entretien et la réparation des engins de la /Les marques pour laquelle/lesquelles il soumissionne.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
16810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les accords cadres prendront effet à compter du 1er janvier 2012 ou de leur notification, ce pour quatre ans.
Dépenses estimées en EUR Ht:
Lot 1: Massey 80 000 sur 4 ans
lot 2: Landini 40 000 sur 4 ans
lot 3: Fendt 8 000 sur 4 ans
lot 4: Renault 140 000 sur 4 ans
lot 5: Mac Cormick 20 000 sur 4 ans
lot 6: Reform 20 000 sur 4 ans
lot 7: Rousseau 12 000 sur 4 ans
lot 8: Sma 20 000 sur 4 ans
lot 9: Noremat 140 000 sur 4 ans
lot 10: Faucheux 12 000 sur 4 ans
lot 11: Mailleux 8 000 sur 4 ans.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Massey-Agri

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Landini

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Fendt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Renault

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteurs Mac Cormick

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour faucheuses Reform

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Rousseau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Sma

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour rotofaucheuses Noremat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Faucheux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour chargeuses Mailleux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - financement assuré par les fonds propres de la Collectivité
- délai de paiement : 30 jours
- avance de 10 % aux prestataires pour les commandes supérieures à 20 000 EUR (H.T.) et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois dans le cadre des marchés subséquents Paiement pour solde ou paiement partiel définitif suivant la forme des marchés subséquents.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Cmp, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier
de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des
marchés publics ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des fournitures exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des fournitures et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ff-0483-J.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : octobre 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres, Accord cadre
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul
exemplaire.
Il est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
Lieu de livraison : Soit Parc Routier à Villars 42390 Za de Ratarieux, soit à Roanne 42300 rue Georges Mandel
Renseignements administratifs :
Département de la Loire - délégation aux Affaires Juridiques et au Secrétariat Général,
Michèle Delzanno - tel : 04.77.48.43.27
- renseignements techniques :
Département de la Loire Délégation au Développement Durable
Direction des Services Territoriaux / Parc Routier
M. Bourrin Chef de Parc : 04 77 92 23 50
M. Chojnacki Adjoint : 04 77 92 23 56
M. Mallet Chargé des marchés : 04 77 92 23 54.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel agricole
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
 
    


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