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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 341

Fournitures de pièces d'origines constructeurs 12smf001 à Caen 

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BOMP B/0221-341

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Calvados DGA AD, 1 place gambetta B.P. 20520, à l'attention de M. Taclet François, F-14035 Caen Cedex. E-mail : yvette.viel@calvados.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Service maintenance du matériel routier, zi Caen carpiquet ouest 24 rue des Monts Panneaux, à l'attention de M. Mesnier Olivier, F-14650 Carpiquet. Tél. : (+33) 2 31 26 68 09. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Service Comptabilité Marchés, 1 place gambetta B.P. 20520, F-14000 Caen. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Secrétariat de Direction, 1 place gambetta Bp20520, F-14035 Caen Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kE32zKfCuF


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
mapa -fourniture pieces d'origines constructeurs 12smf001.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR251.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
mapa -fourniture pieces d'origines constructeurs 12smf001.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34330000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque HUMUS
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque HUMUS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 5 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 20 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque KUBOTA
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque KUBOTA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 5 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 20 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MASSEY FERGUSON
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MASSEY FERGUSON

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 5 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 20 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque FIAT
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque FIAT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 4 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 18 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 5

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque SAUERBURGER
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque SAUERBURGER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 4 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 16 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque LOMBARDINI
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque LOMBARDINI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 3 500,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 14 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 7

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VOLVO
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VOLVO

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 3 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 16 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 8

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VILLETON
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VILLETON

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 2 500,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 15 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 9

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque AXIMUM
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque AXIMUM

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34320000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 2 500,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 10 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CARROY
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CARROY

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 2 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 8 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 11

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque EUROPE SERVICES
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque EUROPE SERVICES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 2 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 8 000,00 EUR (H.T.)

Lot n° 12

Intitulé : Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX
1) Description succincte :
Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Seuil minimum : 2 000,00 EUR (H.T.)
Seuil maximum : 10 000,00 EUR (H.T.)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
modalités de variation des prix : Révision par ajustement
modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Les marchés sont conclus à compter du 01/01/12 jusqu'au 31/12/12.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; ou tout autre document démontrant la capacité économique et financière du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CG14 DA SMMR ø 12SMF001 ø 1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Procédure adaptée en application du l'article 28 du Code des Marchés Publics Français.
Dossier de consultation gratuite.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 rue arthur le duc, F-14035 Caen Cedex. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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