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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 48

fournitures scolaires et parascolaires, livres scolaires et autres ouvrages, jeux et jouets pour des groupes scolaires, des établissements d'accueil de la petite enfance et des alsh à Pérols 

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BOMP B/0186-48Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Pérols.
Correspondant : M. le maire, place Carnot, 34473 Pérols Cedex, tél. : 04-67-50-45-00, télécopieur : 04-67-50-11-73, courriel : marches-publics@ville-perols.fr, adresse internet : http://www.ville-perols.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de fournitures scolaires et parascolaires, livres scolaires et autres ouvrages non scolaires, jeux et jouets à destination des groupes scolaires, des établissements d'accueil de la petite enfance et des ALSH.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR813.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande avec montant minimum et maximum de commandes pour des fournitures scolaires et parascolaires, livres scolaires et autres ouvrages non scolaires, jeux et jouets à destination des groupes scolaires, des établissements d'accueil de la petite enfance et des ALSH

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global de 30 jours par mandat administratif. A défaut de paiement dans ce délai, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : tout autre document attestant de la capacité du candidat à répondre aux besoins de la personne publique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-25.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque entreprise ou groupement qui en fait la demande. Le dossier de consultation peut-être retiré sur place à l'adresse et aux horaires suivants :
Mairie de Pérols - service marchés publics - place Carnot CS 80005 - 34473 Pérols Cedex du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h. Le dossier peut être transmis aux candidats sur demande envoyée par mail à l'adresse : marches-publics@ville-perols.fr
Il est également téléchargeable sur le site internet de la mairie à l'adresse suivante : http://www.ville-perols.fr ou sur celui de l'agglomération de Montpellier à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com
En cas de téléchargement, le candidat doit impérativement adresser ses coordonnées par télécopieur ou mail pour être averti d'éventuelles modifications ou informations complémentaires qui seraient apportées au dossier

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fournitures scolaires et parascolaires
Montant minimum : 10 000 EUR (T.T.C.)
Montant maximum : 30 000 EUR (T.T.C.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39162410
Objets supplémentaires : 30192700.
Lot(s) 2 Manuels scolaires, et autres ouvrages non scolaires
Montant minimum : 7 000 EUR (T.T.C.)
Montant maximum : 15 000 EUR (T.T.C.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22111000.
Lot(s) 3 Jeux et jouets
Montant minimum : 2 000 EUR (T.T.C.)
Montant maximum : 9 000 EUR (T.T.C.).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 37524000
Objets supplémentaires : 37520000, 37524100.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Jeux, jouets
Livres
Matériel didactique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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