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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 05/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 215B N° annonce (BOAMP) 93

fournitures scolaires, pédagogiques et petits matériels, jeux, consommables informatiques, papier reprographie et divers à Ambarès Et Lagrave 

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BOMP B/0215-93

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville Ambarès et Lagrave, 18 place de la victoire, à l'attention de M. le maire d'ambarès et Lagrave, F-33440 Ambarès-et-Lagrave. Tél. : (+33) 5 56 77 34 77. E-mail : marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr. Fax : (+33) 5 56 77 34 78.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-ambaresetlagrave.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.aquitaine.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie d'Ambarès et lagrave, 18 place de la victoire, contact : service marchés publics, à l'attention de mireille GUZZO, F-33440 Ambarès-et-Lagrave. Tél. : (+33) 5 56 77 36 32. E-mail : marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr. Fax : (+33) 5 56 77 34 78. URL : http://marchespublics.aquitaine.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures scolaires, pédagogiques et petits matériels, jeux, consommables informatiques, papier reprographie et divers pour les services municipaux et les établissements scolaires de la ville d'ambarès et Lagrave.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : divers sites, 33440 Ambarès-et-Lagrave.
Code NUTS : FR612.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures scolaires, pédagogiques et petits matériels, jeux, consommables informatiques, papier reprographie et divers pour les services municipaux et les établissements scolaires de la ville d'ambarès et Lagrave.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110, 30197630.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum et maximum de l'ensemble des lots : 129 000 EUR (H.T.) / 285 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 31 janvier 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fournitures scolaires, pédagogiques et petits matériels, jeux, consommables informatiques
1) Description succincte :
Fournitures scolaires, pédagogiques et petits matériels, jeux, consommables informatiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 105 000 EUR et 210 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Papier reprographie blanc, couleur et divers
1) Description succincte :
Papier reprographie blanc, couleur et divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 24 000 EUR et 75 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Afin de permettre la comparaison qualitative des articles, les candidats devront faire parvenir obligatoirement les échantillons demandés dans le bordereau de prix unitaires du lot n° 2.
L'absence de ces échantillons entraînera la non-conformité de l'offre et son rejet.
Ils seront livrés dans la quantité précisée dans le bordereau de prix unitaires.Les échantillons fournis par les candidats seront conservés. Ils seront gratuits et resteront la propriété de la personne publique. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la Ville par le candidat.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- budget principal communal - section fonctionnement - articles 6064, 6067, 60632 - fonctions diverses dont 020, 211, 212, 213 ;
- ressources propres de la collectivité ;
- délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception de la facture, paiement par virement administratif ;
- caractéristiques des prix : unitaires ;
- variation des prix : fermes pendant toute la première année d'exécution du marché, puis ajustables en fonction du tarif du fournisseur.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : article 51.vii, passage d'un groupement d'une forme à une autre : si après attribution du marché, la transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché, forme imposée alors : groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (déclaration Dc1) ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2) ; attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (déclaration Dc1) ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ambares.11S0035.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

L'avis implique l'établissement d'un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31 Mars 2004.

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu sous format électronique sous la référence : ambares.11s0035, à l'adresse suivante : http://marchespublics.aquitaine.fr/ (Votre identification lors du retrait du dossier est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier) et sur support papier sur sur demande écrite adressée au Service Marchés Publics de la Mairie (courrier, télécopie, courriel).

Conditions de remise des offres : sous format électronique http://marchespublics.aquitaine.fr/ ou sur support papier remis contre récépissé à la Mairie ou envoyés par la poste avec avis de réception postal. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : "copie de sauvegarde" et sur support papier sur demande écrite adressée au Service Marchés Publics de la Mairie (courrier, télécopie, courriel). Conformément à l'article 56 du CMP, une offre transmise par voie dématérialisée ne peut pas succéder à une candidature envoyée sur support papier et inversement.

Autre service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service des marchés Publics de la ville d'ambarès et Lagrave (coordonnées téléphoniques ci-dessus) Courriel : marchespublics@ville-ambares et lagrave.fr.

Détail critères d'attribution :

Pour le lot n° 1 :

1. Prix apprécié à partir du montant du détail quantitatif estimatif (pondération : 55 %)

2. Valeur technique de l'offre jugée à partir de la note méthodologique ( pondération : 45 % )

La valeur technique sera notée sur 40 points sur les sous-critères suivants :

. Interlocuteurs mis à disposition (10 points)

. Organisation logistique et technique (10 points),

. Moyens mis en oeuvre en cas d'anomalies (10 points),

. Capacité à respecter les délais de livraison (10 points).

Pour le lot n° 2 :

1. Prix apprécié à partir du montant du détail quantitatif estimatif (pondération : 55 %)

2. Valeur technique de l'offre jugée à partir de l'analyse des échantillons et de la note méthodologique ( pondération : 45 % )

La valeur technique sera notée sur 100 points sur la base des sous-critères suivants :

1) tests des échantillons : blancheur, opacité, épaisseur (/40 points)

Analyse des fiches techniques (/20 points)

2) note méthodologique (/40 points) :
- interlocuteurs désignés (/10 points) ;
- organisation des livraisons (/10 points) ;
- modalités de transport (/10 points) ;
- moyens mis en oeuvre pour optimiser le conditionnement des produits ( /10 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta.caa/. Fax : (+33) 5 56 24 39 03

Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux, 4b, Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service greffe du Tribunal Administratif de bordeaux (coordonnées téléphoniques ci-dessus), . E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Consommable informatique
Jeux, jouets
Matériel didactique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
30Machines de bureau et matériel informatique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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