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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 14/05/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 195

Fournitures et services courants pour la maintenance des bâtiments et du patrimoine de l'Université de Bretagne Occidentale à Brest 

0625-->
BOMP B/0081-195

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bretagne Occidentale, service des marchés 3 rue des archives CS 93837, à l'attention de M. Le Gac Gérard, F-29238 Brest Cedex 3. Tél. : 02 98 01 60 11. E-mail : service.marches@univ-brest.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-brest.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université de Bretagne occident, services Techniques 3 rue des archives CS 93837, à l'attention de M. Billant Olivier, F-29238 Brest Cedex 3. Tél. : 02 98 01 79 42. E-mail : olivier.billant@univ-brest.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université de Bretagne Occident, service Marchés 3 rue des Archives CS 93837, F-29238 Brest Cedex 3. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_xd2t9NHvui

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université de Bretagne occidentale, service des marchés
3 rue des archives
cs 93837, à l'attention de M. Le Gac Gérard, F-29238 Brest Cedex 3. Tél. : 02 98 01 60 11. E-mail : service.marches@univ-brest.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance générale des Campus de l'université de Bretagne Occidentale.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.
Code NUTS : FR52.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 12.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures et services courants pour la maintenance des bâtiments et du patrimoine de l'université de Bretagne Occidentale.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50700000, 50710000,50800000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : ensemble de prestations et de fournitures en matière d'entretien des batiments, des abords, dans les domaines de la construction, de la sécurité et des services généraux.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 - Plomberie-sanitaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 - Chauffage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39715200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 - Régulation - GTC
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71315000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 4 - Ventilation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 - Climatisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 6 - Bois et produits du bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03419000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 7 - Clés et cylindres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 8 - Bouteilles de gaz divers (pour laboratoires et ateliers)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44612000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 9 - Peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 10 - Matériels de téléphonie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32550000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 11 - Quincaillerie - outillage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 12 - Matériaux de construction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 13 - Fourniture de pièces pour machines-outils, équipements mécaniques, machines d'usage général
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42670000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 14 - Carburant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 15 - Vêtements de travail - E.P.I.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 16 - Fournitures courantes de reprographie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192400.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 17 - Fournitures d'horticulture et produits phytosanitaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16160000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 18 - Fournitures de produits horticoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 19 - Fournitures espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03120000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 20 - Fournitures de profilés métalliques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44334000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 21 - Collecte et traitement des déchets autres que ménagers (informatiques, verts, spéciaux)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 22 - Chauffage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 23 - Ventilation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331210.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 24 - Climatisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331220.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 25 - Chambres froides
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42513000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 26 - Remplacement de vitrages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 27 - Toitures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261900.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 28 - Mobilier de laboratoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
51430000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 29 - Location et montage d'échafaudages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 30 - Location de systèmes de levage et de manutention
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 31 - Entretien, réparation de machines-outils, d'équipements mécaniques, de machines d'usage général
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50530000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 32 - Entretien véhicules
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 33 - Entretien machines espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50530000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 34 - Espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 35 - V.R.D., assainissement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 36 - Signalétique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50232200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 37 - Travaux d'impressions
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 38 - Sûreté du campus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79710000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 39 - Travaux de menuiserie - mobilier spécifique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 40 - Maintenance du dispositif de Gestion Technique Centralisée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71315000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 41 - Entretien et réparation de matériels de reprographie (hors photocopieurs)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 42 - Maintenance exutoire de désenfumage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50413200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 43 - Missions organismes agréés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71356100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 44 - Missions de maitrise d'oeuvre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71540000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 45 - Missions de levés topographiques, d'études de sols
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71351810.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 46 - Maintenance des installations téléphoniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50334100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 47 - missions de radioprotection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90721600.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 48

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 48 - Mise en oeuvre de réseaux de gaz de laboratoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44161110.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Crédits propres de l'université.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'accord-cadre sera conclu pour chacun des lots soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009-A02.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 30 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
5 juin 2009, à 09:00.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte - cs44416, F-35044 Rennes Cedex. Tél. : 02 23 21 28 28. Fax : 02 99 63 56 84

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, préfecture de Région - secrétariat Général pour les Affaires régionales (Sgar) - bureau de la coordination interministérielle - 6, quai Ceineray - B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex 1. Tél. : 02 40 08 64 33

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délais de recours du référé précontractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ou encore ceux applicables en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Assainissement
Bois
Carburant et combustible
Chambre froide
Equipements spécialisés
Espaces verts
Habillement
Location
Machines-outils
Maintenance
Matériaux de construction
Matériel de manutention
Mécanique
Mobilier
Outillage
Pièces détachées
Prestations de services
Quincaillerie (articles)
Tous corps d'état
Végétaux
Voirie et réseaux divers
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
18Articles d'habillement et fourrures
20Produits du travail du bois
23Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
71Location sans opérateur
74Services fournis principalement aux entreprises
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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