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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 21  (Côte-d'Or)
Date de parution : 23/11/2011
Date de péremption : 12/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 226B N° annonce (BOAMP) : 281

Fournitures et services de techniques de l'information et de la communication et services de conseil et d'expertise pour l'Université de Bourgogne à Dijon 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bourgogne, service des Achats Maison de l'université Esplanade Erasme B.P. 27 877, contact : service achats, à l'attention de Mme Adeline Michel, F-21078 Dijon Cedex. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bourgogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q8xvX171m7&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
le présent accord cadre de Fournitures et Services de techniques de l'information et de la communication (Tic) a pour objet la fourniture de matériels de communications électroniques et leurs accessoires, et de services de conseil et d'expertise.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR26.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent accord cadre de Fournitures et Services de techniques de l'information et de la communication (Tic) a pour objet la fourniture de matériels de communications électroniques et leurs accessoires, et de services de conseil et d'expertise

l'accord cadre recouvre les prestations suivantes :
Fourniture d'équipements de communication et accessoires dont :
Les équipements de première couronne.
Les équipements de fédération locale à un bâtiment/ufr : " commutateurs de fédération ".
Les équipements de raccordement des postes de travail et autres terminaux : " commutateurs d'accès ".
Les équipements d'accès de format compact, principalement utilisés dans les salles de réunion et pouvant être déplacés selon les besoins.
Les équipements de raccordement à haute performance des ressources.
Les équipements d'interconnexion (commutateurs L3 et routeurs).
Les licences logicielles associées à tous ces matériels (Os/Firmware).
Les licences logicielles d'outils de gestion de réseau.
Les accessoires (modules et interfaces)(modules, cartes et interfaces).
Seul le coeur de réseau, composé de deux châssis Cisco Catalyst 6509e, n'est pas initialement couvert par ce remplacement mais uniquement par les prestations de maintenance et éventuellement d'évolution fonctionnelle (intégration de nouveaux modules et cartes de service).

L'université souhaite apporter à terme une artère 10gb/s dans chaque UFR
Fourniture/Exécution de prestations ponctuelles de services de conseil et d'expertise technique visant à assister le Maître d'ouvrage dans la mise en oeuvre efficace de tout ou partie des équipements fournis ou d'optimiser l'impact de cette mise en oeuvre.
Fourniture/Exécution d'un service de Support technique téléphonique,
Maintenance matérielle sur site.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32420000, 32421000,32422000,32425000,48210000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : la durée initiale du accord cadre est de 2 ans. Il sera reconductible pour deux périodes d'un an supplémentaire par expresse reconduction du pouvoir adjudicateur.
Cet accord cadre prend effet à sa notification.
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord cadre pourront être notifié jusqu'à la date de fin de l'accord cadre ;ils ne pourront s'exécuter au-delà d'une durée d'un an suivant la fin de l'accord cadre.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement CPER et budget de l'université.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de présentation sous forme de groupement l'accord cadre ne sera attribué qu'à un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Contenu du dossier " candidature " :

Le dossier portera la mention " candidature - :

Les formulaires Dc1 et Dc2 (imprimé joint), accompagnée des documents permettant d'attester que le signataire de l'acte d'engagement a capacité et délégation à engager la société

Les renseignements exigés par l'article 44 du code des marchés publics
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

La liste détaillée des principaux services déjà réalisés dans le même domaine et des collectivités de même type

Le Titulaire doit être en possession des qualifications officielles, agréments et certifications nécessaires à l'exécution des prestations demandées au CCTP.

Le personnel employé par le Titulaire doit être qualifié, formé et habilité aux termes de la norme de référence et selon les exigences propres à chaque spécialité nécessaire à l'exécution de la prestation.

Le Titulaire doit impérativement posséder l'agrément du ou des constructeurs concernés par les équipements constitutifs de l'offre.

Le candidat joindra à son dossier d'offre une copie des justificatifs afférents

En cas de présentation des candidatures sous forme de groupement chaque membre du groupement joindra les documents candidatures le concernant.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : en application du 1 de l'article 52 du code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander à tous les candidats de compléter leur dossier de candidature dans un délai identique pour tous s'il constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes.
Seront écartés les candidats n'ayant pas fait la preuve de leurs capacités professionnelles, techniques et financières
Le candidat doit être en possession des qualifications officielles, agréments et certifications nécessaires à l'exécution des prestations demandées au CCTP.
Seront également éliminées les candidatures et offres réceptionnées après la date et heure fixées par les documents du marché.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011ac27.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
l'ouverture des plis n'est pas publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : la durée initiale du accord cadre est de 2 ans. Il sera reconductible pour deux périodes d'un an supplémentaire par expresse reconduction du pouvoir adjudicateur.
Cet accord cadre prend effet à sa notification.
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord cadre pourront être notifié jusqu'à la date de fin de l'accord cadre ;ils ne pourront s'exécuter au-delà d'une durée d'un an suivant la fin de l'accord cadre.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sous forme électronique UNIQUEMENT via le profil acheteur
La transmission par voie électronique peut être accompagnée d'une transmission, par voie postale, d'une " copie de sauvegarde ".
Si le candidat adresse plusieurs offres différentes, quelles que soient les modalités de transmission, ces offres seront rejetées sauf si le candidat précise que l'une remplace l'(es) autre(s). Dans cette dernière hypothèse, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement sera examinée.
Conditions de la dématérialisation
Les offres devront être transmises avant le jour et l'heure inscrits sur la page de garde du présent règlement de la consultation. L'heure limite retenue pour la réception de l'offre correspondra au dernier octet reçu.
Les offres parvenues après cette date et heure limites par voie dématérialisée seront éliminées sans avoir été lues et le candidat en sera informé.
Les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications suivantes, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée :
Tous les fichiers devront être compatibles avec les Formats suivants :
Standard de compression : .zip ;
Format des documents :
Adobe— Acrobat— PDF ;
Format open office ;
Format Microsoft Excel pour les bordereaux de prix
ou encore pour les images bitmaps .bmp, .jpg, .gif, .png
En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à :
ne pas utiliser certains formats, notamment les programmes exécutables ".Exe" ;
ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros" ;
traiter les fichiers constitutifs de sa candidature et/ou de son offre préalablement par un anti-virus.
Modalités d'envoi des propositions
Généralités
La transmission des plis s'effectue via le profil acheteur UNIQUEMENT
https://www.achatpublic.com
(n° de référence du marché 11ac027 )
Les actes d'engagement transmis par voie électronique sont signés au moyen d'un certificat de signature électronique répondant aux conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l'économie du 28/08/2006 (Chapitre Ii). L'offre doit être accompagnée de ce certificat (Article 48-i).
Les catégories de certificats de signature utilisées doivent être :
conformes au référentiel intersectoriel de sécurité ;
et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (Cf. : http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html).
Le soumissionnaire reconnaît que la signature à l'aide du certificat électronique qu'il s'est procuré vaut de sa part signature électronique au sens de l'article 1316-4 du code civil, qui entre les parties a la même valeur juridique qu'une signature manuscrite. En cas de désaccord entre les parties, il appartient au soumissionnaire de montrer que le contenu des candidatures ou des offres qu'il a transmises a été altéré.
Le soumissionnaire doit accepter l'horodatage retenu par la plateforme ou devra renoncer à déposer son pli de façon électronique.
Toute opération effectuée sur le site sera réputée manifester le consentement du soumissionnaire à l'opération qu'il réalise.
En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, les candidats devront s'adresser au maître d'ouvrage.
En cas de programme informatique malveillant ou " virus "
Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un programme informatique malveillant est détecté par le maître d'ouvrage peut faire l'objet par ce dernier d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé.
Le maître d'ouvrage reste libre de tenter de " désinfecter " ou non le document contaminé. Si la désinfection échoue, il sera rejeté. Le candidat ne sera pas autorisé à émettre réclamation à ce sujet.
Copie de sauvegarde
Les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier et/ou sur CD. Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des propositions. L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible " Copie de sauvegarde " complétée des mentions relatives aui dépôt des plis papier. Il est ici précisé que l'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation et qu'il appartient au candidat de décider s'il souhaite ou non utiliser cette possibilité de doubler sa transmission par voie électronique d'une transmission par voie postale. La copie de sauvegarde sera ouverte que si :
un programme informatique malveillant est détecté ;
la réponse transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais ;
la réponse transmise par voie électronique n'a pas pu être ouverte.
Le pli contenant la copie de sauvegarde sera détruit par le maître de l'ouvrage s'il n'est pas ouvert
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite ou par courriel à :
Université de Bourgogne
Service des Achats
Maison de l'université
Esplanade Erasme
B.P. 27 877
21078 Dijon Cedex
France
Courriel : service.achats@u-bourgogne.fr
http://www.achatpublic.com/
Une réponse écrite est alors envoyée à l'ensemble des titulaires par la voie postale ou par courrier électronique, selon la préférence qu'il aura exprimée. A défaut de préférence mentionnée la réponse sera transmise par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électronique
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.