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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 09/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 217

fournitures de végétaux et semences pour les saisons 2012 à 2014 au profit de la ville de Joué Les Tours 

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BOMP B/0187-217

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Joué Les Tours, bureau marchés publics, à l'attention de M. le maire, F-37300 Joué-les-Tours. Tél. : (+33) 2 47 39 71 85. Fax : (+33) 2 47 39 70 49.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://http//:achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre fournitures de végétaux et semences pour les saisons 2012 à 2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : les serres municipales de la ville, 37300 Joué-les-Tours.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 81 000 et 365 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : en application des articles 76 et 77 . Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures de végétaux et semences pour les saisons 2012 à 2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03452000, 03451300,03121100,03111900,03451100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités des différents végétaux interviendra à la demande de la collectivité.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : arbres tiges, cépées, baliveaux, fruitiers et conifères
1) Description succincte :
arbres tiges, cépées, baliveaux, fruitiers et conifères

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : arbres et assimilés , végétaux de terre de bruyère, bambous, rosiers
1) Description succincte :
arbres et assimilés , végétaux de terre de bruyère, bambous, rosiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : plantes vivaces, grimpantes, et graminées
1) Description succincte :
plantes vivaces, grimpantes, et graminées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : bulbes et tubercules
1) Description succincte :
bulbes et tubercules

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : semences et gazons
1) Description succincte :
semences et gazons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : semences de prairies fleuries
1) Description succincte :
semences de prairies fleuries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : graines et plants de plantes à massifs
1) Description succincte :
graines et plants de plantes à massifs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune caution exigée, aucune retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : à 30 jours par mandat administration sur le budget principal de la ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. étendue de la gamme variétale et aptitude à fournir de lots homgénes
Pondération : 50.
2. qualité des pratiques culturales, traçabilité, conditionnement des végétaux, modalité de livraison
Pondération : 20.
3. prix au vu du détail quantitatif estimatif
Pondération : 15.
4. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
51Ventes en gros et services d'intermédiaire du commerce de gros
 
    


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