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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192A N° annonce (BOAMP) 103

gestion du bas de quai de la déchèterie de Merlevenez et des bennes situées sur la commune de Kervignac 

1204-->
BOMP A/0192-103

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Blavet Bellevue, allée de Ti Neùé - parc d'activités de Bellevue, à l'attention de M. le président de la CCBBO, F-56700 Merlevenez. E-mail : environnement@ccbbo.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-blavet-bellevue-ocean.com/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
gestion du bas de quai de la déchèterie de Merlevenez.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 16.

Lieu principal de prestation : déchèterie de Merlevenez, bennes implantées sur la commune de Kervignac et sites de traitement retenus par le ou les candidats.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
La présente consultation a pour objet la gestion du bas de quai de la déchèterie de Merlevenez et des bennes situées sur la commune de Kervignac. Les prestations portent sur :
– la location de contenants (bennes...) ;
– la rotation, la collecte et le transport des contenants remplis de déchets ;
– la valorisation ou le traitement sur des sites agréés des déchets collectés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000, 90513000,90523000,44613700.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : location de 14 bennes
Tout venant : 1030 tonnes / an
Déchets végétaux : 2000 tonnes / an
Ferrailles : 204 tonnes / an
Batteries : 5,82 tonnes / an
Déchets dangereux des ménages : 31,52 tonnes / an
Déchets de bois : 224 tonnes / an
Déchets inertes : 1097 tonnes / an.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options .

Les lots 1, 4 et 7 comprennent une option.

Les prestations de l'option pour le lot 1 concernent :
- la mise à disposition de benne(s) pour la réception des ferrailles et des déchets de bois déposés et triés à la déchèterie de Merlevenez ;
- l'enlèvement et le transport de ces déchets vers le lieu de valorisation ou d'élimination retenu par la collectivité
Les prestations de l'option pour le lot 4 concernent :
- la mise à disposition de benne(s) pour la réception des ferrailles déposées et triées à la déchèterie de Merlevenez ;
- l'enlèvement et le transport de ces déchets vers le lieu de valorisation retenu par le candidat
Les prestations de l'option pour le lot 7 concernent :
- la mise à disposition de benne(s) pour la réception des déchets de bois déposés et triés à la déchèterie de Merlevenez ;
- l'enlèvement et le transport de ces déchets vers le lieu de valorisation ou d'élimination retenu par le candidat.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Location de bennes, enlèvement et transport des déchets
1) Description succincte :
Mise à disposition de bennes pour la réception des déchets déposés et triés à la déchèterie de Merlevenez (bennes ferrailles et bois en option),
Mise à disposition de bennes pour les déchets végétaux sur la commune de Kervignac (Services Techniques et zone d'artisanale de Porzo),
Enlèvement et le transport de ces déchets vers des lieux de valorisation ou d'élimination, déterminés par la CCBBO.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 44613700.

3) Quantité ou étendue :
Location de 14 bennes, Tout venant : 1030 tonnes / an, Déchets végétaux : 2000 tonnes / an, Ferrailles : 204 tonnes / an (option), Déchets de bois : 224 tonnes / an (option), Déchets inertes : 1097 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Traitement des déchets tout venant
1) Description succincte :
Réception et traitement des déchets tout venant issus de la déchèterie de Merlevenez.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90513000.

3) Quantité ou étendue :
1030 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Traitement des déchets végétaux
1) Description succincte :
Réception et le traitement / valorisation organique par compostage, des déchets végétaux issus de la déchèterie de Merlevenez et des bennes implantées sur la commune de Kervignac.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90513000.

3) Quantité ou étendue :
Déchets végétaux : 2000 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Traitement des ferrailles
1) Description succincte :
Réception et le traitement des ferrailles issues de la déchèterie de Merlevenez.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90513000.

3) Quantité ou étendue :
Ferrailles : 204 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot comprend également une option. Les prestations de cette option concernent :
- La mise à disposition de benne(s) pour la réception des ferrailles déposées et triées à la déchèterie de Merlevenez,
- L'enlèvement et le transport de ces déchets vers le lieu de valorisation retenu par le candidat.

Lot n° 5

Intitulé : Location de bacs, collecte, transport et traitement des batteries
1) Description succincte :
Mise en place de contenants de réception (bacs)
Enlèvement et le transport des batteries dans les conditions réglementaires s'appliquant au transport des déchets spéciaux et toxiques (fourniture et renseignement des bordereaux de suivi des déchets dangereux (BSDD)), vers le centre de regroupement ou de traitement homologué,
Traitement des batteries dans des centres d'élimination ou de valorisation respectant la réglementation en la matière.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90523000.

3) Quantité ou étendue :
Batteries : 5,82 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Location de bacs, collecte, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
1) Description succincte :
Mise en place de contenants de réception (bacs)
Enlèvement et le transport dans les conditions réglementaires s'appliquant au transport des déchets spéciaux et toxiques (fourniture et renseignement des bordereaux de suivi des déchets dangereux (BSDD)), vers le centre de regroupement ou de traitement homologué,
Traitement de chacune des fractions de ces déchets dangereux des ménages dans des centres d'élimination ou de valorisation respectant la réglementation en la matière.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90523000.

3) Quantité ou étendue :
Déchets dangereux des ménages : 31,52 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Traitement des déchets de bois
1) Description succincte :
Réception et le traitement des déchets de bois issus de la déchèterie de Merlevenez.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90513000.

3) Quantité ou étendue :
Déchets de bois : 224 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot comprend également une option. Les prestations de cette option concernent :
- la mise à disposition de benne(s) pour la réception des déchets de bois déposés et triée à la déchèterie de Merlevenez,
- L'enlèvement et le transport de ces déchets vers le lieu de valorisation retenu par le candidat

Lot n° 8

Intitulé : Traitement des déchets inertes
1) Description succincte :
Réception et le traitement des déchets inertes issus de la déchèterie de Merlevenez.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90500000, 90513000.

3) Quantité ou étendue :
Déchets inertes : 1097 tonnes / an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La CCBBO dispose de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Elle assure par la fiscalité locale, le financement des dépenses résultant du marché, le(s) titulaire(s) ne peut (vent) percevoir aucune rémunération, même partielle, auprès des bénéficiaires du service. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le point de départ de ce délai est la date de réception de la facture ou la date de service fait lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la seule forme juridique admise par la collectivité sera le groupement d'entreprises solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé dc1, - pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique c1 de l'imprimé dc2, - si le candidat est en redressement judiciaire copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique d2 de l'imprimé dc2 - engagement du candidat (rubrique f du dc1) ou déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat individuel ou chaque membre du groupement atteste, qu'il n'est pas sous le coup des interdictions de soumissionner en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas de fixer de niveaux minimaux de capacité.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas de fixer de niveaux minimaux de capacité.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur économique de l'offre proposée
Pondération : 50.
2. valeur technique de l'offre proposée
Pondération : 40.
3. performances environnementales de l'offre proposée
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Marché OM n° 01 / 2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
10 novembre 2011, à 09:30.

Lieu : siège de la CCBBO.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
un ou plusieurs membres du service technique compétent du pouvoir adjudicateur, des personnalités
Désignées par le président de la commission en raison de leurs compétences dans la matière qui fait l'objet de la consultation, dont le bureau d'étude en charge du suivi de la procédure d'appel d'offres, le représentant de la DGCCRF et le comptable public.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le D.C.E. Est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plateforme e-megalis (https://marches.e-megalisbretagne.org).
Le détail des sous-critères et leur méthode d'évaluation sont décrits dans le réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte Cs44416, F-35044 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les deux mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).

A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet :
- 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
- 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.

En application de la décision " Société Tropic Travaux Signalisation " de la Haute Assemblée du 16 juillet 2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Ordures ménagères (prestations)
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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