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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 02/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 400

groupement de commandes departemental : fourniture de consommables d'exploitation medicale ((electrodes, capteurs spo2, brassards pni, masques de soins) pour le CH à Pringy 

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BOMP B/0226-400

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH de la région d'Annecy, direction des Achats 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074, à l'attention de Cellule marchés publics, F-74374 Pringy Cedex. Tél. : (+33) 4 50 63 61 83. E-mail : cperillatbottone@ch-annecy.fr. Fax : (+33) 4 50 63 60 77.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY - Secteur Marchés Publics, 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074, à l'attention de C. Périllat, F-74374 Pringy Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY, centre Technique et Logistique Cellule Marchés Publics 21 impasse des Illettes, à l'attention de Mme Périllat, F-74374 Metz Tessy. Tél. : (+33) 4 50 63 61 63. E-mail : cperilatbottone@ch-annecy.fr. Fax : (+33) 4 50 63 60 77. URL : http://www.achat-hopital.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY, direction des Achats Cellule Marchés Publics 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074 74374 PRINGY Cedex ou dépôt contre récépissé au Centre Technique et Logistique Direction des Achats 21 Impasse des Illettes, F-74370 Metz Tessy. URL : http://www.achat-hopital.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ch Annecy, Sallanches, Annemasse/Bonneville, St Julien en G, 74374 Pringy.
Code NUTS : FR718.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
groupement de commandes departemental : fourniture de consommables d'exploitation medicale ((electrodes, capteurs Spo2, brassards pni, masques de soins).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Electrodes de diagnostic adultes à pression

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 1 483 800.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 741 900.00 2eme recond. mini 741 900.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Electrodes de surveillance adultes à pince

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 716 000.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 358 000.00 2eme recond. mini 358 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Electrodes exploration fonctionnelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 2 532.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 1 266.00 2eme recond. mini 1 266.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Electrodes secteur néonat. et pédiatrie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 21 500.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 10 750.00 2eme recond. mini 10 750.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Electrodes de défibrillation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 1 946.00La pa pour la période initiale. 1ere recond. mini 973.00 2eme recond. mini 973.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Capteurs SpO2 réutilisables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 714.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 357.00 2eme recond. mini 357.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Capteurs SpO2 Patient unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 19 346.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 9 673.00 2eme recond. mini 9 673.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Brassards PNI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 4 306.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 2 153.00 2eme recond. mini 2 153.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Masques de soins
1) Description succincte :
masques de soins - masques chirurgicaux - masques FFP1 et FFP2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 858 000.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 429 000.00 2eme recond. mini 429 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Dispositifs de recueil des fluides
1) Description succincte :
Aspiration médico-chirurgicale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 52 000.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 26 000.00 2eme recond. mini 26 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Tondeuses chirurgicales et lames
1) Description succincte :
à tete pivotante - à tete fixe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 37 444.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 18 722.00 2eme recond. mini 18 722.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Insufflateurs réutilisables et patients uniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 3 800.00U pour la période initiale. 1ere recond. mini 1 900.00 2eme recond. mini 1 900.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de la réponse
Pondération : 20.
2. qualité des produits proposés (dont conditionnement respectueux de l'environnement)
Pondération : 20.
3. qualité de la logistique de livraison
Pondération : 20.
4. coût des produits
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11066_CP.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur offre sous format électronique (CD rom) ou sur support papier. Ce double envoi devra etre transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans un pli fermé portant la mention "double envoi à l'appel d'offre.... : ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. Tél. : (+33) 4 72 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, immeuble le saxe 119 avenue maréchal le saxe Cedex 03, F-69427 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 84 78 56. Fax : (+33) 4 72 84 78 55


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. Tél. : (+33) 4 72 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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