Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 385

implants cardiaques par techniques chirurgicales et percutanée pour les Hôpitaux Universitaires à Strasbourg 

0123-->
BOMP B/0226-385

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital B.P. 426, contact : pôle Pharmacie - pharmacologie, à l'attention de Mme Sandra WISNIEWSKI, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 31 25. Fax : (+33) 3 69 55 32 29.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 place de l'hôpital, à l'attention de Mme Marie-Claire FRITSCH, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 33 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hopitaux universitaires de Strasbourg, B.P. 426, contact : pharmacie - pôle Logistique Secteur Marché, F-67091 Strasbourg. Fax : (+33) 3 69 55 32 29. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Les offres seront remises par pli postal recommandé, à l'adresse suivante : HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Pharmacie - Pôle Logistique Secteur Marché BP426 67 091 STRASBOURG Cedex, ou envoyées par transporteur, à l'adresse suivante : hopitaux universitaires de strasbourg Pharmacie - pôle Logistique Secteur Marché Quai Réception Marchandises 70 rue de l'engelbreit, F-67200 Strasbourg Koenigshoffen. Fax : (+33) 3 69 55 32 29. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
implants cardiaques par techniques chirurgicales et percutanée - dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : site des H.U.S, 67000 Strasbourg.
Code NUTS : FR421.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
implants cardiaques par techniques chirurgicales et percutanée - dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC. La consultation est composée de 3 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33182220, 33182300,33184300,33186000,33186100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes conclu sur la base de quantités annuelles indicatives, de la date de notification au 30/11/2013, renouvelable deux fois un an jusqu'au 30/11/2015. (Article 77 du code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est reconductible deux fois un an, jusqu'au 30/11/2015.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Canule veineuse périphérique pour chirurgie mitrale vidéo-assistée, toutes références

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182220, 33182300,33184300,33186000,33186100.

3) Quantité ou étendue :
Les quantités indicatives figurent dans le catalogue des besoins

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé :
1) Description succincte :
Aspirateur atrial à embout leste pour chirurgie mitrale mini-invasive, toutes références

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182220, 33182300,33184300,33186000,33186100.

3) Quantité ou étendue :
Les quantités indicatives figurent dans le catalogue des besoins

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 58

Intitulé :
1) Description succincte :
Récupérateur per-opératoire rigide, toutes tailles, toutes références

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182220, 33182300,33184300,33186000,33186100.

3) Quantité ou étendue :
Les quantités indicatives figurent dans le catalogue des besoins

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg ; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1/8/2006).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : descriptif des moyens de nature à répondre à l'objet du marché
application des articles 43 à 46 du CMP Français.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (analyse des résultats cliniques ou médico-économiques : 70 %, la compétence du candidat : 10 %, l'analyse du dossier technique et l'analyse technique des produits proposés)
Pondération : 80.
2. incidence économique en %
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MNCA2.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
20 décembre 2011


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les candidats doivent impérativement choisir entre :
- soit la transmission par voie électronique de leurs candidatures et de leurs offres
- soit leur envoi sur un support papier
ils ne peuvent en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, ces deux modèles de transmission sous peine de rejet des deux réponses.
Dans tous les cas, le choix effectué entre envoi électronique et envoi sur support papier constitue pour le candidat un choix global s'appliquant à la candidature et à l'offre.
pour le lot 22, les candidats devront procéder à des essais sur une période d'une semaine maximum.
Ces essais pourront commencer de suite, dès la publication de la présente consultation et devront être achevés au plus tard à la date de remise des offres.
Pour le lot 48, pour lesquels aucun échantillon n'est demandé pour essais, le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans le(s) service(s) concerné(s).
Le candidat devra apporter la preuve de la présentation des produits pour lesquels il fait une offre aux praticiens énumérés dans le règlement de la consultation. Cette présentation devra avoir eu lieu pendant les 12 mois précédent la date de retour des offres.
Pour le lot 58, les candidats doivent envoyer des échantillons conformément aux quantités énoncées au catalogue des besoins, dès la publication de la présente consultation et au plus tard à la date de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administraif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
-Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
-Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
-Soit de l'article R 551-7 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR