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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185B N° annonce (BOAMP) 83

Inventaire de stocks de rechanges aéronautiques du magasin central pour le compte de l'aiacp à Cuers Pierrefeu 

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BOMP B/0185-83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : M. Richard Jean-Marc, Mindef/Air/Siaé/Aia de Cuers Pierrefeu, département Achats . B.P.80 Département Achats et Transit B.P.80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-13-00, télécopieur : 04-22-43-13-98.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : inventaire de stocks de rechanges aéronautiques du magasin central de l'aiacp.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 35610000.

Lieu d'exécution : aia-Cp, 93390 Cuers.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement seront indiquées dans le règlement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : conformément au paragraphe justifications à produire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 15 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11028.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44296&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : M. Richard Jean-Marc département Achats B.P.80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-16-77, télécopieur : 04-22-43-13-09, courriel : jean-marc.richard@dga.defense.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44296&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5, rue Jean Racine, 83000 Toulon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Atelier industriel de l'aéronautique de cuers-pierrefeu bureau contentieux B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-22-43-11-05.

Mots déscripteurs
Aéronautique
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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