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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 158

Location d'appartements, de maisons, de villas, de chalets et de mobil-homes à la semaine durant l'été 2012 en faveur des adhérents de l' A.O.S. du département des Hauts de Seine 

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BOMP B/0191-158Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : A.O.S. du département des Hts de Seine.
Correspondant : sylvie Boulègue, bâtiment le Salvador 61 rue Salvador Allende, 92000 Nanterre.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : activités sociales, culturelles et sportives.

Objet du marché : marché de service pour la location d'appartements, de maisons, de villas, de chalets et de mobil-homes à la semaine durant l'été 2012 en faveur des adhérents de l'aos.

Catégorie de services : 26.

Caractéristiques principales :
le marché est passé conformément aux dispositions de l'article 30 du Code des Marchés Publics. Le marché prend effet à sa date de notification. Son terme est fixé à l'article 4 des actes d'engagement
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 juin 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Le titulaire demandera le règlement de la prestation, objet du présent marché, en établissant des factures en fonction de l'échéancier suivant :
- 30 % à la notification du marché ;
- 60 % un mois avant la date de début de chaque linéaire ;
- 10 % en fin de linéaire.

Les sommes dues au titulaire seront payées par chèque bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera sur le budget de l'aos.

Le taux des intérêts moratoires sera celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : toutes les pièces demandées doivent être rédigées en langue française. Cependant, les candidats peuvent joindre une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application de l'article 46 du Code des Marchés Publics.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures :
- les garanties et les capacités professionnelles et techniques ;
- les garanties et les capacités financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
cf. : article 8 du Règlement de la Consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique appréciée sur la base d'une fiche technique : 65 % ;
- prix (T.T.C.) du linéaire : 35 %.

Type de procédure : autres.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AOS.
Correspondant : cédric Cavallo bâtiment le Salvador 61 rue Salvador Allende, 92000 Nanterre, tél. : 01-47-29-42-36, télécopieur : 01-47-29-32-48, courriel : ccavallo@cg92.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal compétent d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à BENODET (29) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 2 - Location de 3 mobil-homes pour 6 personnes à LA TRANCHE SUR MER (85) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 3 - Location d'1 mobil-home pour 6 personnes à ILE DE NORMOUTIER (85) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 4 - Location d'1 mobil-home pour 6 personnes à ILE DE RE (17) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 5 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à OLERON (17) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 6 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à LEGE CAP FERRET (40) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 7 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à MESSANGES (40) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 8 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à BIDART (64) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 9 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à ARGELES (66) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 10 - Location de 2 mobil-homes pour 4 personnes à SETE (34) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 11 - Location d'1 mobil-home pour 6 personnes à GRAU DU ROI (30) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 12 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à LA SEYNE SUR MER (83) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 13 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à HYERES (83) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 14 - Location de 3 mobil-homes pour 6 personnes à FREJUS (83) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 15 - Location d'1 mobil-home pour 6 personnes à VILLEREAL (47) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 16 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à VOGUE (07) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 17 - Location de 2 mobil-homes pour 6 personnes à VILANOVA (Espagne) du 23/06 au 15/09/12.
Lot 18 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à FORT MAHON (80) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 19 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à ERDEVEN (22) du 09/06 au 15/09/12.
Lot 20 - Location d'1 logement pour 7/8 personnes à BATZ SUR MER (44) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 21 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à CHATEAU D'OLONNE (85) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 22 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à ILE DE RE (17) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 23 - Location d'1 logement pour 8 personnes à OLERON (17) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 24 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LACANAU (85) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 25 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à CAPBRETON (40) du 23/06 au 15/09/12.
Lot 26 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à BIARRITZ (64) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 27 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à ST JEAN DE LUZ (64) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 28 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LA MONGIE (65) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 29 - Location d'1 logement pour 4/5 personnes à ARGELES (66) du 30/06 au 15/09/12.
Lot 30 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à CANAL DU MIDI (34) du 23/06 au 15/09/12.
Lot 31 - Location de 2 logements pour 4/5 personnes à VALRAS (34) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 32 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à AIGUES MORTES (30) du 16/06 au 15/09/12.
Lot 33 - Location d'1 logement pour 7/8 personnes à CARNOUX (13) du 16/06 au 29/09/12.
Lot 34 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LA LONDE LES MAURES (83) du 30/06 au 15/09/12.
Lot 35 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à SIX FOURS (83) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 36 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à GRIMAUD (83) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 37 - Location d'1 logement pour 4/5 personnes à CANNES MANDELIEU (06) du 23/06 au 15/09/12.
Lot 38 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à GOLFE JUAN (06) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 39 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à BELGODERE (20) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 40 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à POGGIO MEZZANA (20) du 30/06 au 08/09/12.
Lot 41 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LES ARCS 1800 (73) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 42 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à ST SORLIN D'ARVES (73) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 43 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à SALAVAS (07) du 16/06 au 22/09/12.
Lot 44 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à GORDES (84) du 23/06 au 15/09/12.
Lot 45 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LARZAC (24) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 46 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à LENTILLAC DU CAUSSE (46) du 09/06 au 22/09/12.
Lot 47 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à CASTELNAU DE MONTMIRAL (81) du 30/06 au 01/09/12.
Lot 48 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à EMPURIABRAVA (Espagne) du 30/06 au 22/09/12.
Lot 49 - Location d'1 logement pour 4/5 personnes en ESTARTIT (Espagne) du 30/06 au 22/09/12.
Lot 50 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes à ALTEA (Espagne) du 30/06 au 22/09/12.
Lot 51 - Location d'1 logement pour 4/5 personnes en TOSCANE (Italie) du 07/07 au 08/09/12.
Lot 52 - Location d'1 logement pour 5/6 personnes en ALGARVE (Portugal) du 30/06 au 15/09/12.

Mots déscripteurs
Location
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
70Services immobiliers
71Location sans opérateur
 
    


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