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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188A N° annonce (BOAMP) 183

location et entretien de chariots élévateurs, de chargeuses sur pneus, d'engins de manutention à bras télescopique, de pelles hydrauliques pour la SEMARDEL à Vert Le Grand 

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BOMP A/0188-183

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SEMARDEL, ecosite, à l'attention de M. Prieur-laurent Romuald, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 75 11. E-mail : rprieurlaurent@semardel.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Semaer, ecosite, à l'attention de M. Cristino Manuel, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 97 19. E-mail : mcristino@semaer.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Semardel, ecosite, à l'attention de M. Prieur-laurent Romuald, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 75 11. E-mail : rprieurlaurent@semardel.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Semardel, ecosite, contact : daj rpl, à l'attention de M. Prieur-laurent Romuald, F-91810 Vert-le-Grand


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord-cadre de location et d'entretien de materiels de chantier.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
location

Lieu principal de livraison : ecosite, 91810 Vert-le-Grand.
Code NUTS : FR104.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
location et entretien de chariots élévateurs, de chargeuses sur pneus, d'engins de manutention à bras télescopique, de pelles hydrauliques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
43300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : fourniture et entretien des pneumatiques par SEMAER.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Location et entretien de chariots élévateurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Location et entretien de chargeuses sur pneus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Location et entretien d'engins de manutention à bras télescopique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Location et entretien de pelles hydrauliques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43261000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats seprésentent au travers d'une lettre de candidature (cf. Formulaire Dc1 www.minefi.gouv.fr).
Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produit:
1° Les pièces prévues à l'article D8222-5 du code du travail ou, en ce qui concerne le 2° de cet article, toutepièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux;
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il asatisfait à ses obligations fiscales et sociales.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration ducandidat mentionnant les références et documents suivants (formulaire Dc2 Cf. Www.Minefi.Gouv.Fr):
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 ducasier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code dutravail.
- chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos,
- attestation d'assurance "responsabilité professionnelle" en cours de validité, justifiant du paiement desprimes pour la période en cours.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- liste des fournitures au cours des 3 dernières années indiquant notamment le destinataire public ou privédans le secteur des déchets ménagers et industriels,
- effectifs du candidat et moyens matériels,
- certificats professionnels,
- attestations de satisfaction clients.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DDR/LOCMATERIELCHANTIER/09-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La société SEMAER engage la mise en concurrence son propre compte et pour celui de la société SEMAVAL. Les prestataires ont donc la possibilité de se porter candidats à l'attribution séparée de deux accords-cadres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de commerce d'Evry, place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. : (+33) 1 69 47 36 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de commerce d'Evry, place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. : (+33) 1 69 47 36 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipement industriel
Equipements spécialisés
Location
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
71Location sans opérateur
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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