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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 23/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 207

location et maintenance de photocopieurs numériques neufs destinés à l'atelier de reprographie de l'Université Stendhal - Grenoble 3 

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BOMP B/0218-207

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Stendhal - Grenoble 3, 1180 avenue centrale Domaine Universitaire B.P. 25, contact : service intérieur, à l'attention de Mme Ndjana Abbe Christelle, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 82 41 51. E-mail : christelle.ndjana-abbe@u-grenoble3.fr. Fax : (+33) 04 76 82 41 52.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-grenoble3.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Stendhal - Grenoble 3, 1180 avenue centrale Domaine Universitaire B.P. 25, à l'attention de Mme Christelle Ndjana abbé, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 82 41 51. E-mail : christelle.ndjana-abbe@u-grenoble3.fr. Fax : (+33) 04 76 82 41 52. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EhCjPiYAbR

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
location, maintenance et connexion de moteurs d'impression pour le service reprographie de l'université Stendhal - grenoble 3.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
location

Lieu principal de livraison : domaine Universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Code NUTS : FR714.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
location et maintenance de photocopieurs numériques neufs destinés à l'atelier de reprographie de l'université Stendhal - grenoble 3.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30121100, 50313200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : 2 moteurs
lot 2 : 1 moteur.


II.2.2) Options :
oui.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 30(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er avril 2012, jusqu'au : 1er avril 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Location, maintenance et connexion de deux moteurs d'impression numérique monochrome
1) Description succincte :
Un moteur permettant la réalisation d'environ 2 500 000 à 3 000 000 pages / an et un moteur permettant la réalisation d'environ 950 000 à 1 100 000 pages / an

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121100, 50313200.

3) Quantité ou étendue :
2

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Location, maintenance et connexion d'un moteur d'impression polychrome
1) Description succincte :
Un moteur permettant la réalisation d'environ 100 000 à 160 000 pages / an

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121100, 50313200.

3) Quantité ou étendue :
1

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours par virement administratif à compter de la réception de la facture.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance.
Les prix sont fermes et non révisables pendant toute la durée du marché.
Modalité de financement : budget de l'établissement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'exécution des prestations. Chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Lettre de candidature (formulaire Dc1) datée et signée avec à l'appui le pouvoir de la personne habilité à engager l'entreprise.
Déclaration du candidat (formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution de la prestation.
Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires dans les établissements publics avec le montant annuel des prestations.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de revient global (coût de location et de maintenance, garanties et prestations offertes)
Pondération : 40.
2. adéquation technique des matériels par rapports aux besoins exprimés
Pondération : 25.
3. moyens de la prestation (délais de livraison, de mise en service et de dépannage, formation, organisation du service maintenance, gestion des déchets)
Pondération : 20.
4. précision, fiabilité, robustesse de la solution, ergonomie et facilité d'utilisation pour les opérateurs
Pondération : 10.
5. performances environnementales (consommation d'énergie, bruit, ozone, volume sonore décrit et/ou constaté)
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : début novembre 2014.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le DCE version papier est envoyé ou remis à tout candidat qui en fait la demande auprès du point de contact mentionné à la section I du présent avis.
Le DCE peut également être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur mentionné à la section I du présent avis. Cette adresse permet également la remise des offres par voie électronique. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Location
Matériel de bureau
Matériel d'imprimerie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
71Location sans opérateur
 
    


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