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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 240461

Location de ski alpin pour la Ville de Clermont-Ferrand 

Avis de marché

Département de publication : 63
Annonce No 11-240461
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Clermont-Ferrand.
 Correspondant :  le maire, direction de la Commande publique, de l'organisation et de la Qualité de gestion, Service Programmation des Achats et Gestion de la Performance, 10 rue Philippe Marcombes B.P. 60, 63033 Clermont Ferrand, adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
location de ski alpin pour la Ville de Clermont-Ferrand.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet la location d'équipements de ski alpin et de surf pour la direction de l'animation de la jeunesse et des loisirs de la Ville de Clermont-Ferrand (animations centrales et structures de quartiers)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
montant minimum et un maximum de 7000,00 euros (H.T.) Et montant maximum de 25000,00 euros (H.T.) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
9 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11079mpa.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf
Marché à bons de commande
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
tél : 0473146100 télécopieur : 0473146122
mel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
web : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de Réglement Amiable des Litiges, Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
69427 Lyon
Tél : 0472847859
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Recours contractuel : En application du décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
20 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Elles seront présentées sur support papier déposées contre récépissé ou par recommandé avec avis de réception à.
 M. le maire - mairie de Clermont-Ferrand - dicoq - mise en œuvre de la Politique d'achat - 10, rue Philippe Marcombes B.P. 60, 63033 Clermont Ferrand.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Ville de Clermont-Ferrand : Yves Berthon.
 direction de l'animation de la Jeunesse et des Loisirs - rue Lacepède, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-74-59-79.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Ville de Clermont-Ferrand : Clémence Henquell.
 dicoq - mise en œuvre de la Politique d'achat - 10, rue Philippe Marcombes Cedex 1 B.P. 60, 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-42-60-87, télécopieur : 04-73-42-61-99.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 mairie de Clermont-Ferrand - dicoq - mise en œuvre de la Politique d'achat - 10, rue Philippe Marcombes Cedex 1 B.P. 60, 63033 Clermont Ferrand, télécopieur : 04-73-42-61-99, adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF .

Mots déscripteurs
Equipement sportif

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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