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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 466

location de vehicules de collecte avec personnel à Vert Le Grand 

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BOMP B/0188-466

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SEMARDEL, ecosite, à l'attention de M. Prieur-laurent Romuald, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 75 11. E-mail : rprieurlaurent@semardel.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Semaer, ecosite, à l'attention de M. Stranart Ghislain, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 76 92. E-mail : gstranart@semaer.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Semardel, ecosite, contact : daj rpl, à l'attention de M. Prieur-laurent Romuald, F-91810 Vert-le-Grand. Tél. : (+33) 1 64 56 75 11. E-mail : rprieurlaurent@semardel.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
location de vehicules de collecte avec personnel.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
location

Lieu principal de livraison : ecosite, 91810 Vert-le-Grand.
Code NUTS : FR104.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
camion(S) porteur(s) de 14 à 19 T de PTAC équipé(s) d'une caisse grand volume
camion(s) porteur(s) équipé(s) d'un bras ampliroll
camion(s) porteur(s) équipé(s) d'un bras ampliroll et d'une grue
camion(s) benne à ordures (Bom) avec lève conteneur.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34140000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Mise à disposition de camion(s) porteur(s) de 14 à 19 T de PTAC équipé(s) d'une caisse grand volume et d'un hayon élévateur, avec chauffeur et manutentionnaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Mise à disposition de camion(s) porteur(s) équipé(s) d'un bras ampliroll, avec chauffeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34133000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Mise à disposition de camion(s) porteur(s) 26 T équipé(s) d'un bras ampliroll et d'une grue, avec chauffeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34133000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Mise à disposition de camion(s) et semi remorque(s) Fond(s) Mouvant(s) Alternatif (s) avec chauffeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats seprésentent au travers d'une lettre de candidature (cf. Formulaire Dc1 www.minefi.gouv.fr).
Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché produit:
1° Les pièces prévues à l'article D8222-5 du code du travail ou, en ce qui concerne le 2° de cet article, toutepièce équivalente exigible dans le pays d'origine pour les candidats non nationaux;
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il asatisfait à ses obligations fiscales et sociales.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration ducandidat mentionnant les références et documents suivants (formulaire Dc2 Cf. Www.Minefi.Gouv.Fr):
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 ducasier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code dutravail.
- chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos,
- attestation d'assurance "responsabilité professionnelle" en cours de validité, justifiant du paiement desprimes pour la période en cours.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- liste des fournitures au cours des 3 dernières années indiquant notamment le destinataire public ou privédans le secteur des déchets ménagers et industriels,
- effectifs du candidat et moyens matériels,
- certificats professionnels,
- attestations de satisfaction clients.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DDR/COLLECTE+PERS/09-11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de commerce d'Evry, place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. : (+33) 1 69 47 36 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de commerce d'Evry, place de la Patinoire, F-91000 Evry. Tél. : (+33) 1 69 47 36 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Location
Ordures ménagères (prestations)
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
71Location sans opérateur
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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