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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 211

location de véhicules et matériels pour les besoins du smea31 à Toulouse 

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BOMP B/0216-211

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMEA31, zi montaudran 3, rue André Villet, à l'attention de M. Izard Pierre, F-31400 Toulouse. Tél. : (+33) 5 61 17 30 30. E-mail : achats@reseau31.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SMEA 31, zi de Montaudran 3 rue André Villet, F-31400 Toulouse. Tél. : (+33) 5 61 17 30 30. E-mail : achats@reseau31.fr. Fax : (+33) 5 61 54 21 51

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SMEA 31, 3, rue André Villet zi montaudran, F-31400 Toulouse. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_32hIBFXlJo

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SMEA 31, zi de Montaudran 3 rue André Villet, F-31400 Toulouse. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_32hIBFXlJo


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.
Code NUTS : FR623.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
location de véhicules et matériels pour les besoins du Smea31.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché passé à bons de commande dans les conditions définies dans le cahier des charges dont les montant varient dans les limites ci-dessous.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1: Engins et matériels de chantier pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins
1) Description succincte :
Lot 1: Engins et matériels de chantier pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:35000euro(s)HT et montant maximum:60000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2: Engins et matériels de chantier pour le centre de Grenade
1) Description succincte :
Lot 2: Engins et matériels de chantier pour le centre de Grenade

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:5000euro(s)HT et montant maximum:9000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3:Engins et matériels de chantier pour le centre de Villemur
1) Description succincte :
Lot 3:Engins et matériels de chantier pour le centre de Villemur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:2000euro(s)HT et montant maximum:25000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4:Engins et matériels de chantier pour le centre de St Gaudens
1) Description succincte :
Lot 4:Engins et matériels de chantier pour le centre de St Gaudens

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:10000euro(s)HT et montant maximum:25000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5:Engins et matériels de chantier pour le centre de Mondavezan
1) Description succincte :
Lot 5:Engins et matériels de chantier pour le centre de Mondavezan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:7000euro(s)HT et montant maximum:20000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 6:véhicules légers pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins
1) Description succincte :
Lot 6:véhicules légers pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:50000euro(s)HT et montant maximum:90000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Lot 7:véhicules légers pour le centre de Grenade
1) Description succincte :
Lot 7:véhicules légers pour le centre de Grenade

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:10000euro(s)HT et montant maximum:35000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Lot 8:véhicules légers pour le centre de Villemur
1) Description succincte :
Lot 8:véhicules légers pour le centre de Villemur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimu:5000euro(s)HT et montant maximum:30000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Lot 9:véhicules légers pour le centre de St Gaudens
1) Description succincte :
Lot 9:véhicules légers pour le centre de St Gaudens

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:5000euro(s)HT et montant maximum:20000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Lot 10:véhicules légers pour le centre de Mondavezan
1) Description succincte :
Lot 10:véhicules légers pour le centre de Mondavezan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:500euro(s)HT et montant maximum:1000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Lot 11:poids lourds pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins
1) Description succincte :
Lot 11:poids lourds pour les centres de Toulouse, vieille Toulouse et Frouzins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:45000euro(s)HT et montant maximum:85000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Lot 12:poids lourds pour le centre de Grenade
1) Description succincte :
Lot 12:poids lourds pour le centre de Grenade

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:7000euro(s)HT et montant maximum:12000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Lot 13:poids lourds pour le centre de Villemur
1) Description succincte :
Lot 13:poids lourds pour le centre de Villemur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:1000euro(s)HT et montant maximum:10000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Lot 14:poids lourds pour le centre de St Gaudens
1) Description succincte :
Lot 14:poids lourds pour le centre de St Gaudens

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:5000euro(s)HT et montant maximum:20000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Lot 15:poids lourds pour le centre de Mondavezan
1) Description succincte :
Lot 15:poids lourds pour le centre de Mondavezan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45500000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum:15000euro(s)HT et montant maximum:35000euro(s)HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur financière
Pondération : 70.
2. qualité technique en fonction des sous critères de précision de la réponse et caractéristiques techniques d'exécution
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO_2011_010.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40

Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL de Bordeaux, esplanade Charles De Gaulle, F-33000 Bordeaux


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Location
Matériel de travaux publics
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
71Location sans opérateur
 
    


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