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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 442

locations, acquisitions de consommables et de fournitures, et prestations diverses pour le centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et son antenne à Loudun 

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BOMP B/0209-442

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Camille Guérin, direction des ressources matérielles et des travaux, rue du Docteur Luc Montagnier, B.P. 669, à l'attention de M. Eric BRUNET, directeur adjoint, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 40 90. E-mail : lucie.doan@ch-chatellerault.fr. Fax : (+33) 5 49 02 90 39.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QAOSjUeRtY&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier Camille Guérin, rue du Docteur Luc Montagnier B.P.669, à l'attention de Mme Sophie BEILLOUIN, infirmière coordinatrice (Had), F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 17 28

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
locations, acquisitions de consommables et de fournitures, et prestations diverses permettant la prise en charge et le maintien à domicile des patients dans le cadre du service d'hospitalisation à domicile (Had).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
plusieurs de ces formes

Lieu principal de livraison : centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et son antenne située à Loudun.
Code NUTS : FR534.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
locations, acquisitions de consommables et de fournitures, et prestations diverses permettant la prise en charge et le maintien à domicile des patients dans le cadre du service d'hospitalisation à domicile (Had) du centre hospitalier Camille Guérin et de son antenne à Loudun.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000 - PA03, 75310000,51410000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en valeur. Attribution au lot entier et marché mono-attributaire par lot.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 31 janvier 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Oxygénothérapie, aérosolthérapie et matériel pour voies respiratoires
1) Description succincte :
Oxygénothérapie, aérosolthérapie et matériel pour voies respiratoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000 - PA03, 33100000,33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Environnement du patient
1) Description succincte :
Sous-lot 1 : Location de matériels et acquisition des consommables associés
Sous-lot 2 : Acquisition de matériel, produits et consommables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000 - PA03, 33100000,33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Soins, Perfusions, Pansements
1) Description succincte :
Sous-lot 1 : Location de matériel et acquisition des consommables associés
Sous-lot 2 : Acquisition de dispositifs divers et petits matériels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000 - PA03, 33100000,33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres au centre hospitalier.
Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à reception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes dans le cadre de la première année et révisables annuellement les autres années.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la copie du ou des jugements pronocés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, la déclaration Dc1 ou équivalent (se reporter au règlement de la consultation).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration DC 2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de la prestation
Pondération : 40.
2. qualité et valeur technique des matériels proposés
Pondération : 35.
3. prix
Pondération : 20.
4. richesse du catalogue
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-30.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Certains produits devont impérativement être échantillonnés.
Le dossier peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier Camille Guérin. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue du Blossac, B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité interrégional consultatif de réglement amiable des litiges marchés publics de Bordeaux, 4bis, esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : daux mois à compter de la date à laquelle a été notifiée la décision contestée.
Possibilité de référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de Justice Administrative).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
71Location sans opérateur
 
    


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