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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 24/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 242823

- lot no1 : fourniture de colis de noël à destination des aînés de la ville de troyes. - lot no2 : fourniture de boîtes de chocolats à destination des aînés de la ville de troyes. 


Département de publication : 10
Annonce No 11-242823
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes. Tél. (+33) 03 25 42 33 33. E-mail :  commande.publique@ville-troyes.fr . Fax (+33) 03 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr .
Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr .
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : 10000 Troyes.
Code NUTS FR212.
II.1.3)L'avis implique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires à l'occasion des fêtes de fin d'année :
- lot no1 : fourniture de colis de noël à destination des aînés de la Ville de Troyes.
Le lot no1 est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum et un maximum fixés en quantités :
- quantité minimale : 4000
- quantité maximale : 5200

- lot no2 : fourniture de boîtes de chocolats à
Destination des aînés de la ville de Troyes.
Le lot no2 est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum et un maximum fixés en quantité :
- quantité minimale : 500
- quantité maximale : 950.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15897300, 15842100.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu du réglement CE no1177:2009 du 30/11/2009, modifiant les directives 2004/17/ce et 2004/18/ce, issu de la Commission européenne, le montant du présent marché est inférieur au seuil européen. Il n'a donc pas fait d'un avis de publication au JOUE
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lot no1 : qualité et présentation du colis, jugées au regard des échantillons fournis, notée sur 10. Pondération : 70.
     2. lot no1 : prix du colis, noté sur 10. Pondération : 30.
     3. lot no2 : qualité et présentation, jugée au regard des échantillons fournis, notées sur 10. Pondération : 70.
     4. lot no2 : prix de la boîte de chocolats, noté sur 10. Pondération : 30.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
11-242823.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Fourniture de colis de noël à destination des aînés de la Ville de Troyes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
9
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
SARL d'Autrefois Le Moulin de Cloyes, 20 rue Victorien Isambert, F-28200 Cloyes-Sur-Loir.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de boîtes de chocolats à destination des aînés de la Ville de Troyes
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
21 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
9
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
SARL d'Autrefois Le Moulin de Cloyes, 20 rue victorien Isambert, F-28200 Cloyes-sur-Loir.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Reims. Tél. (+33) 03 26 66 86 87. Fax (+33) 03 26 21 81 87.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service de la Commande Publique, place Alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes. E-mail :  commande.publique@ville-troyes.fr . Tél. (+33) 03 25 42 33 45. Fax (+33) 03 25 42 34 47.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Colis
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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