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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 14/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 256808

maintenance de l'analyseur profiblot autolipa de marque innogenetics au CHU de Poitiers 

Avis de marché

Département de publication : 86
Annonce No 11-256808
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHU de Poitiers.
 Correspondant : jean-Pierre Dewitte, directeur général, 2 rue de la milétrie B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-44-45-09, télécopieur : 05-49-44-47-65, courriel : isabelle.barrault@chu-poitiers.fr.

Objet du marché : 
maintenance de l'analyseur PROFIBLOT Autolipa de marque INNOGENETICS.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chu de Poitiers, 86021 Poitiers Cedex.

Caractéristiques principales : 

le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous :
-Montant maximum : 4 000 euros (H.T.) par an
Le marché est valable du 5 mars 2012 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2013.
A l'issue de cette période il sera reconductible 2 fois par période de 12 mois.

Lot unique

Refus des variantes
.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 

Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
12 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11S0146.

Renseignements complémentaires : 
la personne publique se réserve la possibilité de négocier.
- renseignements techniques :
M. Michel SOREL
Tél. : 05.49.44.45.90
Email : michel.sorel@chu-poitiers.fr

- renseignements administratifs :
Mme Marie-Liesse COSENZA pour Isabelle BARRAULT
Tél. : 05.49.44.45.09
Email : isabelle.barrault@chu-poitiers.fr
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers. E-Mail : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Tél +33 549607919
télécopieur +33 549606809



Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

a l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.La déclaration du candidat (DC 1 ou forme libre)
2.La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, (Dc1 ou forme libre) :
4.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
Le candidat pourra utiliser l'attestation sur l'honneur fournie par le chu.

Les DCE pourront être transmis par courriel ou voie postale mais la remise des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.
Les documents ne sont pas payants.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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