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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 27/05/2009 Date de péremption : 02/09/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 100B N° annonce (BOAMP) 154

maintenance des appareils individuels gaz (chaudières, chauffe-bains gaz et radiateurs gaz). entretien de la vmc (extracteurs, bouches et gaines et ramonage) à Lyon 

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BOMP B/0100-154

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de M. le directeur général de l'opac du Rhône, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : 04 78 95 52 00.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OPAC DU RHONE - Gestion du Patrimoine, 194 rue Duguesclin, à l'attention de cyril ESCRIVA, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 95 61 32. E-mail : cescriva@opacdurhone.fr. Fax : 04 78 95 52 96

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OPAC DU RHONE - Gestion du Patrimoine, 194 rue Duguesclin, à l'attention de cyril ESCRIVA, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 95 61 32. E-mail : cescriva@opacdurhone.fr. Fax : 04 78 95 52 96

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OPAC DU RHONE - Direction des Achats, 194 rue Duguesclin, à l'attention de f. Bediaf, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : 04 78 95 42 00. URL : http://www.opacdurhone.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance des appareils individuels gaz (chaudières, chauffe-bains gaz et radiateurs gaz). Entretien de la VMC (extracteurs, bouches et gaines et ramonage).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : diverses résidences de l'opac du rhone (69).
Code NUTS : FR716.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
maintenance des appareils individuels gaz (chaudières, chauffe-bains gaz et radiateurs gaz). Entretien de la VMC (extracteurs, bouches et gaines et ramonage).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50531200.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 8235 logements répartis sur diverses communes du département.

II.2.2) Options :
non.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2010, jusqu'au : 31 décembre 2014.INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Maintenance sur les secteurs de l'Agence de Caluire
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs de l'Agence de Caluire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
677 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 150 000 EUR (H.T.).
Lot n° 2

Intitulé : Maintenance sur les secteurs de l'Agence de Fontaines
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs de l'Agence de Fontaines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
902 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 300 000 EUR (H.T.).
Lot n° 3

Intitulé : Maintenance sur les secteurs des agences de Lyon Rive Droite et Rive Gauche
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs des agences de Lyon Rive Droite et Rive Gauche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
1 103 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 400 000 EUR (H.T.).
Lot n° 4

Intitulé : Maintenance sur les secteurs des Agences d'Oullins et Villeurbanne
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs des Agences d'Oullins et Villeurbanne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
787 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 300 000 EUR (H.T.).
Lot n° 5

Intitulé : Maintenance sur les secteurs des agences de Bron, St Fons et Vaulx en Velin
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs des agences de Bron, St Fons et Vaulx en Velin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
1 171 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 480 000 EUR (H.T.).
Lot n° 6

Intitulé : Maintenance sur les secteurs de l'agence de Givors
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs de l'agence de Givors
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
768 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 235 000 EUR (H.T.).
Lot n° 7

Intitulé : Maintenance sur les secteurs de l'agence de Vénissieux
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs de l'agence de Vénissieux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
770 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 265 000 EUR (H.T.).
Lot n° 8

Intitulé : Maintenance sur les secteurs des agences de Belleville, Thizy et Villefranche
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs des agences de Belleville, Thizy et Villefranche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
1 024 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 385 000 EUR (H.T.).
Lot n° 9

Intitulé : Maintenance sur les secteurs des agences de Brignais, l'Arbresle et Rhône Sud
1) Description succincte :
Maintenance sur les secteurs des agences de Brignais, l'Arbresle et Rhône Sud
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.
3) Quantité ou étendue :
1 033 logements environ
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 ; effectif minimum requis : 20 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 410 000 EUR (H.T.).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire.
Délai de paiement : 40 jours.
Avance prévue.
Financement : Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Après attribution, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une " lettre de candidature (-)" imprimé DC 4 ( ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé.
-Une " Déclaration du candidat (-)" imprimé DC 5 ( ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. Les candidats devront renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique E.
-(-) Ces documents sont joints au règlement de la consultation
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificat de qualification professionnelle 5121 ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ou liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : effectif minimum exigé : 20 personnes.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique de l'offre, appréciée au regard du mémoire technique
Pondération : 50.
Critères : 2. prix
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GPATCEAPPGAZ2010.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 septembre 2009, à 12:00.

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 septembre 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
17 septembre 2009.

Lieu : opac du rhone.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Capacité minimale requise voir descriptif des lots.
Les candidatues et offres peuvent être transmises par voie electronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Frais de port du dossier de consultation à la charge du candidat.
Conformément à l'article 57 du CMP, les condidats transmettent leur proposition contenant leur candidature et leur offre dans une seule enveloppe cachetée.
Conformément à l'article 56 du CMP, la personne publique permet la mise à disposition du dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr.
Monnaie : EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.talyon@juradm.fr. Tél. : 04 78 14 10 10. Fax : 04 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou de la publication de l'avis d'attribution, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat n° 291545 du 06/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation ;
- référé précontractuel : avant la signature du marché, dans les 10 jours suivants la notification de la décision aux candidats dont l'offre n'a pas été retenue.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mai 2009

Mots déscripteurs
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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