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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 03/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 389

maintenance des appareils individuels gaz et entretien de la vmc pour l'OPAC à Lyon 

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BOMP B/0188-389

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de mr le directeur général de l'opac du rhone, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, contact : direction Gestion Patrimoniale, à l'attention de véronique Maleysson, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 61 32. E-mail : vmaleysson@opacdurhone.fr. Fax : (+33) 4 78 95 52 96

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, contact : direction Gestion Patrimoniale, à l'attention de véronique Maleysson, F-69433 Lyon Cedex 3. Tél. : (+33) 4 78 95 61 32. E-mail : vmaleysson@opacdurhone.fr. Fax : (+33) 4 78 95 52 96. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, contact : direction des Achats, à l'attention de fatima Bediaf, F-69433 Lyon Cedex 3. URL : http://www.opacdurhone.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance des Appareils Individuels Gaz (Chaudières, Chauffe-Bains Gaz et Radiateurs Gaz) et entretien de la VMC (extracteurs, bouches, gaines et ramonage) 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : diverses Résidences de Diverses Communes situées dans le Département du Rhône.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
maintenance des Appareils Individuels Gaz (Chaudières, Chauffe-Bains Gaz et Radiateurs Gaz).
Entretien de la VMC (Extracteurs, Bouches et Gaines et Ramonage). 2012.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50531200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations concernent la maintenance des appareils individuels gaz (chauffe-eaux gaz, chauffe-bains gaz, chaudières individuelles gaz, radiateurs gaz, ballons d'eau chaude sanitaire), de la vmc (extracteurs), de toutes les bouches et de toutes les gaines (gaz brûlés et sanitaires) situés dans diverses résidences de l'opac du Rhône.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Maintenance sur les agences de Bron, Givors, Oullins, Saint Fons et Vaulx en Velin
1) Description succincte :
Maintenance sur les agences de Bron, Givors, Oullins, Saint Fons et Vaulx en Velin

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.

3) Quantité ou étendue :
973 logements environ.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 - Effectif minimum requis : 20 personnes - Chiffre d'Affaires annuel minimum : 150 000 EUR (H.T.)

Lot n° 2

Intitulé : Maintenance sur les agences de L'Arbresle, Caluire, Villefranche, Belleville et Thizy
1) Description succincte :
Maintenance sur les agences de L'Arbresle, Caluire, Villefranche, Belleville et Thizy

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531200.

3) Quantité ou étendue :
687 logements environ.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Qualification : 5121 - Effectif minimum requis : 20 personnes - Chiffre d'Affaires annuel minimum : 150 000 EUR H.T

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Aucune avance prévue.
Virement bancaire.
Délai de paiement : 60 jours.
Financement : Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Après attribution, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature, imprimé DC 1 -(Ou engagement équivalent), dûment complété, daté et signé ;
- déclaration du candidat, imprimé Dc2 -(Ou engagement équivalent), dûment complété, daté et signé. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F ;
- une déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications précisés pour le lot ou des références d'importance comparable à l'objet du marché ;
- certificat de qualification(s) professionnelle(s) et effectif référencés ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ou liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir descriptif des lots.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GPAT-VM-APP-GAZ-2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 novembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : opac du rhone.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Frais de port du DCE à la charge du candidat.
La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresses suivante : http://www.opacdurhone.fr.
Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Capacité minimale requis : voir descriptif par lot.
Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique selon les modalités précisées au Règlement de la Consultation.
Mention relative au groupement : en cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
Les prestations sont réalisées en site occupé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat n°291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation ;
- voies de recours : se référer aux articles L551-1 et suivants et L551-13 et suivants et R421-1 du code de la justice administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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