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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 259206

la maintenance de l'ensemble des lève malades rails plafonniers et /ou lève malades mobiliers de marque guldmann de tout l'hôpital corentin celton à Issy Les Moulineaux 

Avis de marché

Département de publication : 92
Annonce No 11-259206
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
groupe hospitalier HEGP-Vaugirard- CCL.
 Correspondant : Mme Elisabeth de Larochelambert Directrice intérimaire du groupe hospitalier Hegp/Vgr/Ccl, hôpital Corentin Celton 4 parvis corentin celton, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-45-06, télécopieur : (+33)1-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr, adresse internet : https://achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp .

Objet du marché : 
la maintenance de l'ensemble des lève malades rails plafonniers et /Ou lève malades mobiliers de marque Guldmann de tout l'hôpital Corentin Celton.

Lieu d'exécution : 
hôpital Corentin Celton 92133 Issy les Moulineaux.

Caractéristiques principales : 

ce marché a pour objet la maintenance de l'ensemble des lève malades rails plafonniers et/ou lève malades mobiliers de tout l'hôpital Corentin Celton.
Marché constitué d'un minimum forfaitaire et d'une part à bons de commande.
La première année le marché prend effet pour un an à compter de sa date de notification.lot no1 :Rails lève malades de marque Guldmann ( Voir listing inventaire).la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : oui

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie et de la constitution d'un cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le règlement s'effectuera dans un délai de 50 jours.
L'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital concerné et sera régie par le titre IV de la première partie du Code des Marchés Publics. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-408-du 28/04/08 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
en cas de groupement, tous les noms des entreprises ainsi que les signatures de leur représentant légal, doivent figurer à l'acte d'engagement ( A.E) sous peine de voir leur offre rejetée. Toutefois si le mandataire a été expressément habilité, soit lors de la production du DC 4, soit dans un document accompagnant l'offre, à signer seul au nom de ses co-contractants, la signature du mandataire suffit.

Il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Cependant, un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour ce marché.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - les prix, (forfait et b.p.u., coefficient et taux horaires) : 70 %;
     - la valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
SER1112.

Renseignements complémentaires : 
code CPV : 50324100.l'aphp est un établissement public de santé.pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres (au plus tard le 30/11/2011), une demande. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours (au plus tard le 02/12/2011) avant la date fixée pour la réception des offres.si l'attributaire du marché ne fournit pas dans le délai indiqué les certificats et attestations fiscaux et sociaux le concernant, son offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat sera prononcée par le RPA qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres.
Il n'y a pas de visite prévue.

Les demandes de retrait de dossiers doivent arriver par courrier, par mail, par télécopieur ou en main propre

4.1 Retrait du Dossier de Consultation des entreprises sous format papier

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur support papier à chaque candidat qui en fait la demande :

_ par voie de courrier postal, ou en se rendant à l'adresse suivante :

Hopital corentin celton
Direction
Cellule Marchés- maintenance de l'ensemble des lève malades rails plafonniers et /Ou lève malades mobiliers de marque Guldmann de tout l'hôpital Corentin Celton:

4 parvis corentin celton
92 133 issy les moulineaux


Horaire d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h

_ par télécopie à l'attention de Mme Gazel Ann-Sophie au numéro suivant : télécopieur 01 58 00 43 95 ou par mail cellule.marche@ccl.aphp.fr en indiquant l'objet du marché. Et en précisant le nom du correspondant de la société candidate ces coordonnées téléphoniques, télécopie et mail afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions (conformément à l'article 57 du code des marchés publics).

4.2 Retrait du dossier de consultation des entreprises sous format dématérialisé

En application de l'article 56 du code des marchés publics et du décret no2002-692 du 30 avril 2002, les sociétés ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité, via le site suivant : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/index.jsp

Pour garantir le bon déroulement de cette consultation la société devra tenir compte des indications suivantes :

_Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'ap-hp, les sociétés devront notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf.


S'Il rencontre des difficultés pour télécharger les documents, le candidat peut demander une transmission du dce " papier " par voie postale en s'adressant par télécopieur au 01 58 00 43 95.

Le téléchargement des documents électroniques n'oblige pas à répondre électroniquement et inversement.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Les documents électroniques disponibles sur le site de dématérialisation et les documents " papier " transmis à la demande des candidats lors de cette consultation, ont des contenus strictement identiques.

La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation
(Dce) via le site.

Lors du téléchargement du DCE, le soumissionnaire devra faire part de son nom d'une adresse électronique ainsi que du nom du correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions ( conformément à l'article 57 du code des marchés publics).le pli doit être remis contre récépissé à l'adresse suivante

Hopital corentin celton
Direction
Cellule Marchés- ( maintenance de l'ensemble des lève malades rails plafonniers et /Ou lève malades mobiliers de marque Guldmann de tout l'hôpital Corentin Celton)
4 parvis corentin celton
92 133 issy les moulineaux

À 12 h le 09/12/2011 Date et heure limites de remise des plis. S'il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com

Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence.

Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achats-hopitaux.com ont la même valeur juridique
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.

Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avant le 09/12/2011 à 12 heures.

Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur la plate-forme de gestion des marchés publics de l'ap-hp accessible à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'aapc.
Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.

Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).

La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ".
Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.les modèles non obligatoires de déclaration du candidat sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
L'Offre contient obligatoirement en trois exemplaires les documents suivants :

_ 1)l'acte d'engagement: à compléter, dater, parapher et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaires du marché (y compris l'ensemble des coefficients et taux horaires demandés), le bordereau de prix unitaire Bpu) de chaque lot concerné devra être dûment complété paraphé et signé tel que figurant à l'acte d'engagement.

Il est précisé que la signature de l'acte d'engagement par le candidat implique qu'il accepte le contenu de l'ensemble des pièces contractuelles du marché.

2)Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), cahier ci-joint à accepter sans modification, paraphé et signé en dernière page.

3) un mémoire technique décrivant l'organisation que l'entreprise se propose de mettre en place pour
Réaliser les prestations définies au présent marché, à savoir :

Moyens en matériels,
Moyens en personnels d'exécution,
Encadrement,
L'Organisation proposée pour assurer la continuité de service et répondre avec efficience aux demandes des interlocuteurs techniques.

Cette organisation devra permettre à l'entreprise le respect de la qualité de ses interventions et des délais de réalisation et ce, sur toute la durée du marché et en toutes circonstances, y compris pendant les périodes de congés payés annuels.

Le contenu de ce document sera pris en compte dans les critères de jugement des offres

4) le DPGF établi par le candidat pour la part forfaitaire

Les éléments relatifs à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.
Il est rappelé aux candidats que l'utilisation, dans leur offre, du logo de l'ap-hp ou tous autres signes distinctifs propriétés de l'ap-hp, est strictement interdite.
La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.
Certaines prestations devant être impérativement réalisés pendant l'été, les entreprises devront obligatoirement s'engager par écrit à conserver une activité pendant les mois de juillet et août.
En fonction des contraintes de fonctionnement de l'hôpital, il pourra être demandé d'effectuer des prestations en dehors des heures et jours normalement travaillés. Les entreprises devront obligatoirement s'engager par écrit sur l'exécution des prestations en dehors des horaires et jours normaux de travail. .
Les offres seront jugées sur la base des critères suivant :

-Les prix, (forfait et B.P.U., coefficient et taux horaires) 70%

-La valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique 30%

Sur la base du mémoire technique contractuel qui comprendra :
Moyens en matériels (6 points)
-Moyens en personnels d'exécution (6 points)
-Encadrement (6 points)
-L'Organisation proposée pour assurer la continuité de service (6 points) et répondre avec efficience aux demandes des interlocuteurs techniques (6 points).



L'Accord-Cadre concerné est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour une durée allant de la date de notification au 31 décembre 2012. Le minimum sera constitué par le montant remis par l'entreprise retenue pour assurer la maintenance à montant forfaitaire tel que défini au CCTP et dont le prix est détaillé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ( dpgf ).

La partie à bons de commande sera de l'ordre de 30 % du forfait de base .
Le montant maximum du marché sera de 1,3 du montant du forfait de base.
Il fera l'objet de bons de commande ( suite à devis préalable établi sur la base du bordereau de prix unitaires ( bpu ) de l'entreprise) pour réaliser des prestations ponctuelles complémentaires aux prestations de maintenance comprises dans le forfait de base.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
18 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Hôpital Corentin Celton.

 Correspondant : 
jean-robert Sitbon, 4 parvis Corentin Celton, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-40-20, télécopieur : (+33)1-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Hôpital Corentin Celton.

 Correspondant : 
ann-sophie gazel, 4 parvis Corentin Celton, Issy-Les-Moulineaux, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-45-06, télécopieur : (+33)01-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr.

Mots déscripteurs
Assistance technique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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