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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 18/07/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 339

maintenance des installations de traitement des effluents et rejets liquides du CHITS, à Toulon 

0810-->
BOMP B/0113-339

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H de Toulon La Seyne sur Mer, 1208 avenue colonel picot - B.P. 1412, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 61 63 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ch-toulon.forsup.net.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHI TOULON LA SEYNE SUR MER, B.P. 1412, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 61 63 50. URL : http://www.ch-toulon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHI TOULON LA SEYNE SUR MER, B.P. 1412, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 61 63 50. URL : http://www.ch-toulon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHI TOULON LA SEYNE SUR MER, B.P. 1412, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 61 60 92. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 61 63 50. URL : http://www.ch-toulon.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance des installations de traitement des effluents et rejets liquides du CHITS.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : chi toulon la seyne sur mer, 83100 Toulon.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum de 48 000 EUR (H.T.) et sans maximum d'une durée de 36 mois à compter de la date de notification,avec possibilité d'une reconduction pour une période de 12 mois passé pour la maintenance des installations de traitement des effluents et rejets liquides du CHITS .


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Le lot 1 concerne la maintenance des installations de traitement des effluents de laboratoire du groupe hospitalier de La Seyne ,de l'hôpital Font Pré et à son ouverture le nouvel l'hôpital Ste Musse tels que détaillés dans le CCTP pour un montant minimum de 24 000 EUR (H.T.) et sans maximum sur la durée totale du marché.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Le lot 2 concerne la station d'épuration des effluents liquides de Hôpital Georges Clemenceau tel que détaillé dans le CCTP pour un montant minimum de 24 000 EUR (H.T.) et sans montant maximum sur la durée totale du marché.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres du CHITS. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours après réception de la facture par la personne publique.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique et comme membre d'un groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et, en particulier: l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent;
copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics visé à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005;
délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire du marché à engager la société soumissionnaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation financière du candidat,dont le chiffre d'affaires global hors taxe des trois dernières années et, le cas échéant, le chiffre d'affaire (H.T.) des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou Dc2).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché,
liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. technique
Pondération : 50.
2. économique
Pondération : 45.
3. développement durable et social
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0017.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 juillet 2011, à 12:00.

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juillet 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles sur le site : http://ch-toulon.forsup.net ,
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard, avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date d'envoi de la modification
la Personne Publique se réserve la possibilité de recourir aux dispositions des articles 35 II 4° et 5° du code des marchés publics et donc de passer des marchés complémentaires avec le titulaire du marché initial
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :
Renseignements administratifs :
Claire POUILLARD : Attachée d'administration Hospitalière.
Tél. : 04 94 61 60 92
email : cellule-marches@ch-toulon.fr
dominique GAUJOUR : Adjoint des Cadres Hospitalier
Tél. : 04 94 61 63 51
email : cellule-marches@ch-toulon.fr
renseignements techniques :
Jean-Max LEONIDE : Technicien Supérieur Hospitalier.
Tél. : 04 94 61 61 59
le Critère technique: 50 % cotation sur 10 comprend:
le contenu des fiches d'interventions préventives,traçabilité et présentation du support 3/10;
le contenu des fiches d'interventions correctives ,La traçabilité et présentation du support 2/10;
le contenu des rapports d'analyses des rejets : ,traçabilité et présentation du support 3/10;
le contenu de l'organisation et des moyens du service d'astreinte 2/10.
Le Critère économique 45 % cotation sur 10 comprend:la Tarification forfaitaire du programme de maintenance préventive, pièce incluses 4/10;
le Prix Unitaire Tarif MO moyenne heures normales toutes qualification 2/10;
le Prix Unitaire Déplacement 0.5/10;
la Remise sur catalogue 1/10;
le Coefficient sur justificatif de déboursés 2.5/10.
Le critère Développement durable et social 5 % comprend:
la Solution technique visant à optimiser les consommations d'énergie de l'entreprise 0,5/10;
la Qualification et certification environnementales de l'entreprise 2/10;
l'organisation relative à la gestion des déchets: limitation et solution de recyclage 3/10;
la Traçabilité et accessibilité des pièces (Bsdd) 3/10;
le Produit et équipement labellisé écologique 0,5/10;
la Démarche d'amélioration des conditions de travail 1/10.
concernant les prestations alternatives:
si il le juge opportun ou plus rentable économiquement, le titulaire peut proposer au pouvoir adjudicateur un projet travaux de modification des installations afin d'optimiser ses ressources de maintenance et d'améliorer le niveau de qualité environnemental des installations. Ces propositions font l'objet d'un mémoire détaillé permettant de quantifier les avantages techniques, environnementaux et financier de la proposition.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 juin 2011.

Mots déscripteurs
Assainissement
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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