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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 129

maintenance des lave vaisselle professionnels et maintenance des matériels ménagers et semi professionnels divers - fourniture de pièces détachées à Lyon 

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BOMP B/0212-129Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hospices civils de Lyon.
Correspondant : M. Moinard Daniel, 45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenance des lave vaisselle professionnels et maintenance des matériels ménagers et semi professionnels divers - fourniture de pièces détachées.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 50324100.

Lieu d'exécution : agglomération Lyonnaise.

Code NUTS : FR716.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché pourra être reconduit 1 fois pour une péridode de 2 ans.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucun.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Budget de l'etablissement Public de santé
Paiement : selon les dispositions du titre IV, chapitre 1er, section 1 du C.M.P.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
- la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
- les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
- un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
- si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
- l'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- valeur technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2011, à 11 h 30.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : E11_0356.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats.
45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hospices Civils de Lyon - DA.
Correspondant : M. Gentet Pascal 45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08, tél. : 04-72-11-72-92, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hospices Civils de Lyon - DA.
Correspondant : M. Jacquet Viviane 45, rue Villon, 69373 Lyon Cedex 08, tél. : 04-72-11-72-04, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maintenance des lave vaisselle professionnels.

C.P.V. - Objet principal : 50324100.
Lot(s) 2 Maintenance des matériels ménagers et semi-professionnels divers.

C.P.V. - Objet principal : 50324100.

Mots déscripteurs
Electroménager
Maintenance
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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