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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 12  (Aveyron) Date de parution : 05/11/2011 Date de péremption : 23/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 215B N° annonce (BOAMP) 7

Maintenance de logiciels Antivirus et Antispam TrendMicro et McAfee pour le compte du conseil général à Rodez 

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BOMP B/0215-7Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : M. le président du conseil général, direction Organisation Informatique, Multimédia et Dématérialisation 50 Route de Moyrazès - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-55-09-21, télécopieur : 05-65-73-03-14, courriel : alain.oustry@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : maintenance de logiciels Antivirus et Antispam Trendmicro et Mcafee.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande d'un montant minimum de 1 000 EUR (H.T.) et d'un montant maximum de 25 000 EUR (H.T). La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Possiblité de trois reconductions
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du Code des marchés publics. Les prix sont fermes actualisables. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points. Aucune avance ne sera versée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles techniques et financières.

Situation juridique - références requises :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ;
- dc2 (Déclaration du candidat).

Les Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante :

Http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0172.

Renseignements complémentaires : le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE, poser des questions sur le site www.cg12.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite. Il est également téléchargeable sur le site du CG 12 : www.cg12.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être adressées par pli recommandé avec accusé reception ou déposées contre récépissé.
La transmission des offres par voie electronique est autorisée via le site www.cg12.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : direction Organisation Informatique, Multimédia et Dématérialisation 50 route de Moyrazès - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-55-09-21, télécopieur : 05-65-73-03-14, courriel : alain.oustry@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : bureau des marchés route du Monastère - cS 10024, 12450 Flavin, tél. : 05-65-59-34-33, télécopieur : 05-65-73-32-92, courriel : st.marches.admin@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : direction Organisation Informatique, Multimédia et Dématérialisation 50 route de Moyrazès - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-55-09-21, télécopieur : 05-65-73-03-14, courriel : alain.oustry@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, 31068 Toulouse Cedex 7, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE :
- de référé précontractuel (introduite depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché) ;
- de référé suspension et/ou de recours pour excès de pouvoir (délai de deux mois à compter de la réception de la notification de la décision faisant grief) ;
- de requête indemnitaire ;
- de référé contractuel, sauf si l'entreprise a engagé un référé pré-contractuel.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr/cde/fr/demarches-et-procedures/.

Mots déscripteurs
Informatique (prestations de services)
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


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