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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 544

maintenance lyophilisateur de marque usifroid de type smh615 au profit du centre de transfusion sanguine des armées "Jean Julliard" à Clamart 

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BOMP B/0221-544

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, camp militaire tsa 20003, contact : dapsa/Division-Marchés, à l'attention de M. Patrick Gentes, F-45404 Fleury-les-Aubrais. Tél. : (+33) 2 38 60 73 53. E-mail : dapsa.maintbiomed@gmail.com. Fax : (+33) 2 38 60 73 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Dapsa/ division achats-marchés/emb, camp militaire tsa 20003, contact : dapsa/Division achats-marchés/emb, à l'attention de Mlle Jessica Boutin, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 74 21. E-mail : dapsa.maintbiomed@gmail.com. Fax : (+33) 2 38 60 73 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Dapsa/division achats-marchés/EMB, camp militaire tsa 20003, contact : dapsa/Division achats-marchés/emb, à l'attention de Mme Aurélie Frenkian, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 73 53. E-mail : dapsa.maintbiomed@gmail.com. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42914&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Dapsa/division achats-marchés/emb, camp militaire tsa 20003, contact : dapsa/Division achats-marchés/emb, à l'attention de M. Pierre Ravaux, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. E-mail : daec.ach.cao@daec-ssa.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Santé.

Autre : maintenance.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance lyophilisateur.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : 1 rue raoul batany B.P. 410, 92141 Clamart.
Code NUTS : FR105.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
maintenance lyophilisateur de marque usifroid de type Smh615 au profit du centre de transfusion sanguine des armées" jean julliard".


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50421000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état.les modalités de paiement sont définies aux articles 86 et 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours)
caractéristiques des prix :révisable.
L.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans l'enveloppe candidature:identité du candidat,candidature seul ou non,liste des membres du groupement,chiffre d'affaires des trois derniers exercices,référence,renseignement sur ces moyens humains et techniques,attestations en matière sociale et fiscale et une déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus du code des marchés publics.il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace"marchés publics" rubrique "formulaires".

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualification professionnelles,effectifs et moyens de l'entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11JB4357.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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