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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 57

maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs du centre hospitalier de Beziers 

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BOMP B/0193-57Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Béziers.
Correspondant : Marie-Agnès ULRICH, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : 11.056 Maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs du Centre Hospitalier de Béziers.

Catégorie de services : 1.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier de Béziers.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché ordinaire séparé
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Paiement trimestriel à terme échu. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : T2a, autofinancement - paiement trimestriel à terme échu.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2013.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ; Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10, L. 1221-12, L. 1221-11, R.1221-13 ; L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1); Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11056.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Téléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des Marchés Publics Tel 04.67.35.73.25 / 78.84 télécopieur 04.67.35.78.86 courriel : cellule.marches@ch-beziers.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier de Béziers.
cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, adresse internet : http://ch-beziers.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers.
Correspondant : M. CABROL direction des Services Techniques 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, tél. : 04-67-35-70-40, télécopieur : 04-67-35-79-93.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers.
Correspondant : Cellule des Marchés Publics cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, tél. : 04-67-35-78-84.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers.
cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, adresse internet : http://ch-beziers.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34000 Montpellier, tél. : 04-67-35-81-00.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges secrétariat Général pour les affaires générales Bd Paul Peytal Cedex 20, 13282 Marseille, tél. : 04-91-15-63-74.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34000 Montpellier, tél. : 04-67-35-81-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Maintenance des appareils de type OTIS dans les divers sites du CHB.
Lot 2 - Maintenance des deux monte-charges de 1250 kg de type SCHINDLER.

Mots déscripteurs
Appareil élévateur
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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