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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 51  (Marne) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 30/12/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 230

maintenance préventive et curative d'endoscopes souples pour le C.H.U. à Reims 

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BOMP B/0222-230

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Reims, 45, rue Cognacq Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Service Biomédical. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. E-mail : mraimbault@chu-reims.fr. Fax : (+33) 3 26 78 74 17.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Biomédical, 45, rue Cognacq Jay, à l'attention de M. Nicolas Pin, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 94 57. E-mail : npin@chu-reims.fr. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_PCxe0zxjVM

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service Biomédical, 45, rue Cognacq Jay, à l'attention de Mlle Mélanie Raimbault, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. E-mail : mraimbault@chu-reims.fr. Fax : (+33) 3 26 78 74 17

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service Biomédical, 45, rue Cognacq Jay, à l'attention de Mlle Mélanie Raimbault, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 23. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_PCxe0zxjVM


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : chu de Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS : FR213.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
maintenance préventive et curative d'endoscopes souples du C.H.U. De Reims.

Le marché conclu est accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du Code des marchés publics, divisé en six lots.
le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2012, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2012.cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit :
- du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013,
- du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014,
- du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015.
le titulaire ne peut s'y opposer.
la durée totale maximale de la maintenance ne pourra excéder 48 mois (périodes de reconduction éventuelles comprises).
dans le cas où le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera par écrit le titulaire du marché; au plus tard trois mois avant la fin de chaque période du marché.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50324200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative d'endoscopes souples de marque OLYMPUS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative de broncho-fibroscopes et de naso-fibroscopes de marque OLYMPUS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative d'endoscopes souples de marque PENTAX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative d'endoscopes souples de marque STORZ

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative d'endoscopes souples de marque WOLF

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Maintenance préventive et curative d'écho-endoscopes souples de marque OLYMPUS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50324200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) La lettre de candidature Dc1 du 15/09/10 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du Code des marchés publics que le candidat: -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38,222-40,313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du Code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du Code général des impôts ; -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L. 8221-1,L.8221-3,L.8221-5,L.8231-1,L.8241-1 et L. 8251-1 du Code du travail ; -n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L. 5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ; -que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts. 2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec : -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices et le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés :
- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
- La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- La preuve de la certification conforme aux exigences des normes internationales :
- iso 9001 - nf en iso 13485.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. délai d'expertise pour établissement du devis
Pondération : 15.
3. compétences et formations des personnels du candidat, dans le cadre de la réalisation de la prestation du présent marché
Pondération : 15.
4. délai de réparation (délai nécessaire entre l'acceptation du devis par le client et le départ du matériel pour retour au client)
Pondération : 20.
5. durée de garantie des réparations
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
BIO/2011-001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 décembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Autres informations : Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement :
- par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises :
- par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
- par l'envoi d'un support physique électronique,
- par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre
récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. URL : http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 26 21 01 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Optique
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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