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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition : Septembre 2011 N° annonce : K1660277

Maîtrise d'oeuvre - Réfection de la passerelle piétonne de franchissement de la RD 6100 

Vous pouvez télécharger le DCE ou répondre par voie dématérialisée sur Klekoon
Maîtrise d'oeuvre - Réfection de la passerelle piétonne de franchissement de la RD 6100 appels offres  (publié le 27/09/2011 09:14:46)
Date de parution: 27/09/2011
Limite de réception des offres: 28/10/2011 à 12:00
Département: Gard (30)
 

Objet: Maîtrise d'oeuvre - Réfection de la passerelle piétonne de franchissement de la RD 6100
 

Organisme émetteur: COMMUNE DE LES ANGLES Avenue Jules Ferry 30133 les angles ; Téléphone : 0490258981 ; Fax : ; e-mail : service.technique@lesangles30.eu
 

Description du marché:
-
-AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

.A TRAVAUX .B FOURNITURES .C SERVICES type : 12

1 IDENTIFICATION DE POUVOIR ADJUDICATEUR
.1 Nom de l’organisme : Commune de LES ANGLES
.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire
.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry
.4 Code postal : 30 133
.5 Ville : LES ANGLES
.6 Téléphone : 04.90.15.10.50. .7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.
2 OBJET DU MARCHÉ
.1 Description : MAÎTRISE D’ŒUVRE – REFECTION DE LA PASSERELLE PIETONNE DE FRANCHISSEMENT DE LA RD 6100.
.2 Caractéristiques principales : Contenu de la mission : ouvrage d’art, mission témoin (DIA, AP, PRO, ACT, VISA, EXE, DET, OPC, AOR). Enveloppe financière affectée aux travaux : 30 000 € HT.
.3 Lieu d’exécution : RD 6100.
.4 Nomenclature CPV : 71310000-4 – Cat. 12.
.5 Durée du marché : 2 mois d’études + 3 mois de travaux.
.6 Date prévisionnelle de commencement de la mission : décembre 2011.
3 RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES
.1 Conditions relatives au marché :
- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.
.2 Conditions de participations :
- Critères de sélection : ceux énoncés dans le règlement de consultation (R.C.)
4 PROCEDURE
.1 Type de procédure :
Procédure adaptée suivant articles 26, 28, 29, 40 et 74 du CMP
.2 Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
.3 Renseignements d’ordre administratifs : Retrait du dossier de consultation : Services Techniques Municipaux, 21, avenue Boileau 30133 LES ANGLES. Téléphone : 04.90.25.50.74 Télécopieur : 04.90.25.57.94
- Conditions de retrait : remis gratuitement, envoi contre remise d’une enveloppe affranchie à 2, 97 €.
- Date limite de réception des offres : vendredi 28 octobre 2011 – 12 heures
- Délai de validité des offres : 120 jours.
5 AUTRES RENSEIGNEMENTS
.1 Modalités de remise des offres :
Définies au dossier de consultation.
.2 Renseignements techniques :
Services Techniques Municipaux, même adresse.
.3 Informations relatives aux recours :
- instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché – Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;
- un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;
- organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges – Préfecture de région – Secrétariat général pour les affaires générales – bd Paul Peytal – 13 282 Marseille Cedex 20.
6 Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2011

Pour le Maire,
Par suppléance,
Le premier adjoint,
Christian RANDOULET.

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-
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Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com
 

Classe d'activité:
- 75: Services d'administration publique
 
    


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