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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 23/09/2011
Date de péremption : 02/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 185B N° annonce (BOAMP) : 263

maîtrise d'ouvrage portant sur l'organisation et le fonctionnement du musée du quai branly à Paris 

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Etab. public du musée du quai Branly, 222, rue de l'université, à l'attention de le président, F-75007 Paris. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://quaibranly.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://quaibranly.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché alloti d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur l'organisation et le fonctionnement du musée du quai branlylot n° 1 : production et exploitation de données financières et d'activité, la réalisation de cahiers des charges et recettes applicatives et la réalisation d'études économiqueslot n° 2 : coordination générale des activités du musée du quai branly.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 11.

Lieu principal de prestation : musée du quai branly, 75007 Paris.
Code NUTS : FR101.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le lot n° 1 a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la production et à l'exploitation de données financières et d'activité, de réalisation de cahier des charges et recettes apllicatives et de réalisation d'études économiques,
Le lot n° 2 a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la ccordination générale des activités du musée du quai branly.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71241000, 72224000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot n° 1 est conclu en partie à prix global et forfaitaire, et en partie à part à commandes, avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.
Le lot n° 2 est conclu en partie à prix global et forfaitaire, et en partie à part à commandes, avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Production et exploitation de données financières et d'activité, la réalisation de cahiers des charges et recettes applicatives et la réalisation d'études économiques
1) Description succincte :
Le pouvoir adjudicateur attend du titulaire du marché qu'il réalise les prestations suivantes pour chaque mission définie dans le ccp n° 1470:
- la production de données de gestion,
- l'assistance à la réalisation d'études économiques (analyses budgétaires, comptables, financières et d'activités),
- l'appui à la planification, l'organisation et au suivi,
- l'assistance technico-fonctionnelle à la conduite du changement.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71241000, 72224000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Coordination générale des activités du musée du quai branly
1) Description succincte :
Le marché est décomposé en trois phases et a pour objet de confier au titulaire les missions suivantes:
- coordination et planification,
- gestion financière ptévisionnelle des coûts des projets,
- assistance au suivi des projets,
- assistance à la mise en place d'un outil de gestion de projet.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71241000, 72224000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché alloti est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai branly.
le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai branly.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
pour le lot n° 1, une avance sera versée au titulaire suivant les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, et sauf refus de celui-ci dans l'acte d'engagement.
Pour le lot n° 2, une avance sera versée au titulaire suivant les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics, sauf refus de celui-ci dans l'acte d'engagement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour chaque lot, les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
-la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une présentation d'une liste des principales prestations de même nature que le présent marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels,
- une description de l'équipement technique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour le lot n° 1: le prix (dont les sous-critères figurent à l'article 11.1.1 du règlement de la consultation n° 1470)
Pondération : 40.
2. pour le lot n° 1: la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (dont les sous-critères figurent à l'article 11.1.2 du règlement de la consultation)
Pondération : 60.
3. pour le lot n° 2: le prix (dont les sous-critères figurent à l'article 11.2.1 du règlement de la consultation n° 1470)
Pondération : 40.
4. pour le lot n° 2: (la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (dont les sous-critères figurent à l'article 11.2.2 du règlement de la consultation)
Pondération : 60.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-MQB-01470-MA-00-00.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les document sont téléchargeables gratuitement sur le site du profil acheteur de l'établissement public à l'adresse suivante:
http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/
Durée du marché du lot n° 1: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de six (6) mois. Les bons de commande qui seront émis au cours du dernier mois de validité du marché ont une durée maximale de trois (3) mois.
durée du marché du lot n° 2: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et a une durée d'un (1) an.
Il pourra être reconduit une fois pour une durée d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 3 mois uniquement pour les phases 1 et 2.
Le démarrage des phases prend effet à la date de notification du marché et s'exécute en parallèle. Les phases 1, 2 et 3 ont une durée d'un an.
les prestations faisant l'objet de la part à commandes pourront être commandées au titulaire par l'envoi de bons de commande qui pourront lui être notifiés pendant toute la durée du marché. Les bons de commande qui seront émis au cours du dernier mois de validité du marché ont une durée maximale de trois (3) mois.
le délai d'exécution des prestations objet de la part à commandes est fixé dans chaque bon de commande. Par dérogation à l'article 3.7.2 du ccag-pi, en l'absence de remarque du titulaire dans le délai de 5 jours ouvrés, le délai est considéré comme tacitement accepté.
les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à
marches-publics@quaibranly.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index_ta_co.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Etablissement public du musée du quai branly - service juridique, 222, rue de l'université, F-75007 Paris. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr. Tél. : (+33) 1 56 61 70 43. URL : http://marches.quaibranly.fr. Fax : (+33) 1 56 61 71 38


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Maîtrise d'oeuvre

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

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Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
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Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.