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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 109

marché a.61.11 : fourniture et livraison de végétaux à Fontenay-Aux-Roses 

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BOMP B/0211-109Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fontenay-aux-Roses.
Correspondant : Kamel zeriahene, 75 rue boucicaut, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-41-13-20-25, télécopieur : 01-41-13-21-11, courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr, adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché a.61.11 : fourniture et livraison de végétaux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03451000
Objets supplémentaires : 03121100.

Lieu de livraison : fontenay-Aux-Roses, 92260 Fontenay-aux-Roses.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché alloti. Chaque entreprise peut répondre à un ou plusieurs lots. L'objet du marché porte sur la fourniture et la livraison de végétaux sur la ville de fontenay-aux-roses
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : elles sont indiquées dans le cahier des charges. Il s'agit d'un marché à bon de commandes.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il s'agit d'un marché à bons de commandes qui débutera au 1er janvier 2012 et ce pour un an. Il pourra être reconduit de manière tacite 2fois pour un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Donc, en cas de reconduction, le marché se finira au plus tard le 31 décembre 2014.
en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur enverra au titulaire une lettre de non reconduction avant la date anniversaire de reconduction.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la non reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Des marchés complémentaires ou avenants pourront être pris conformément au code des marchés publics. Aucun marché similaire au sens de l'article 35 II 6 du code des marchés publics est prévu dans le présent marché.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : en cas de reconduction, le prochain marché sera lancé le dernier semestre de 2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ou de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : une attestation de candidature est jointe au présent dossier de consultation et peut être utilisée en lieu et place des dc1 et dc2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 15 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : A.61.11.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com ).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise en mairie, par envoi postal en recommandé ou par voie dématérialisée : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com . Pour les modalités de remise des offres se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de fontenay-aux-roses.
Correspondant : Kamel zériahène 75 rue boucicaut, 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-41-13-20-25, télécopieur : 01-41-13-21-11, courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr, adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture et livraison de plants fleuris.
Fourniture et livraison de plants fleuris. Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) relatif au lot.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 2 fourniture et livraison de bulbes et tubercules.
Lot 2 : fourniture et livraison de bulbes et tubercules - voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) relatif au lot.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 3 fourniture et livraison de végétaux de pépinières.
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières- voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) relatif au lot.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Lot(s) 4 fourniture et livraison des sapins de noël.
Fourniture et livraison des sapins de Noël- voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) relatif au lot.

C.P.V. - Objet principal : 03451000.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
51Ventes en gros et services d'intermédiaire du commerce de gros
52Ventes au détail et réparation d'articles domestiques
 
    


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