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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 244449

Marché d'achat de DVD avec droits négociés pour la Bibliothèque départementale du Conseil général de Loire-Atlantique 

Avis de marché

Département de publication : 44
Annonce No 11-244449
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil général de Loire-Atlantique.
 Correspondant : M. le président du Conseil général, hôtel du Département 3 quai Ceineray B.P. 94109 Cedex 1, 44041 Nantes.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
marché d'achat de DVD avec droits négociés pour la Bibliothèque départementale du Conseil général de Loire-Atlantique.

Lieu de livraison : 
carquefou.

Caractéristiques principales : 

ces achats sont destinés au pret et/ou à la consultation sur place dans les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Loire-Atlantique. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget général du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique au regard des réponses données dans le descriptif technique détaillé : 50 %;
     - prix des prestations au regard des modalités prévues dans le dtd : 30 %;
     - délai de livraison au regard des réponses données dans le descriptif technique détaillé : 20 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
B354KB.

Renseignements complémentaires : 
dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
25 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 bibliothèque départementale de Loire- atlantique 12 rue du Danemark, 44477 Carquefou Cedex, tél. : 02-40-30-32-30, courriel : vguerlesquin@loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Catherine Chastan, bibliothèque départementale de Loire- atlantique 12 rue du Danemark, 44477 Carquefou Cedex, tél. : 02-40-30-32-30, courriel : cchastan@loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Vanessa Guerlesquin, bibliothèque départementale de Loire- atlantique 12 rue du Danemark, 44477 Carquefou Cedex, tél. : 02-40-30-32-30, courriel : vguerlesquin@loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 bibliothèque départementale de Loire- atlantique 12 rue du Danemark, 44477 Carquefou Cedex, tél. : 02-40-30-32-30, courriel : vguerlesquin@loire-atlantique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - DVD : fictionsSeuils en euros : période init. mini 20 000.00 maxi 40 000.00
 Lot2. - DVD : documentairesSeuils en euros : période init. mini 8 000.00 maxi 18 000.00

Mots déscripteurs
Cd, DVD

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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