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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 359

marché d'achat de vêtements et d'accessoires pour la police municipale de la ville de Beauvais 

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BOMP B/0209-359

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Beauvais, 1 rue Desgroux - B.P. 60330, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle CLOUX, F-60021 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 44 15 68 40. Fax : (+33) 44 15 68 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.beauvais.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics2.beauvais.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle CLOUX, F-60005 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 44 15 68 40. Fax : (+33) 44 15 68 01. URL : http://www.beauvais.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle CLOUX, F-60005 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 44 15 68 40. Fax : (+33) 44 15 68 01. URL : http://www.beauvais.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle CLOUX, F-60005 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 44 15 68 40. Fax : (+33) 44 15 68 01. URL : http://www.beauvais.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché d'achat de vêtements et d'accessoires pour la police municipale de la Ville de Beauvais.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : beauvais, 60000 Beauvais.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché d'achat de vêtements et d'accessoires pour la police municipale de la Ville de Beauvais.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35811200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités et la description des vêtements et accessoires de police sont indiqués dans les documents de la consultation.
Il est prévu un budget estimatif de 39.000 EUR t.t.c par an tous lots confondus.
Chaque lot est à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché pourra faire l'objet d'avenants.
Le marché est conclu pour une durée d'un an reouvelable trois fois par reconduction expresse.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Vêtements pour les agents de police municipale
1) Description succincte :
Vêtements pour les agents de police municipale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Vêtements pour les auxiliaires de quartier
1) Description succincte :
Vêtements pour les auxiliaires de quartier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Vêtements pour les ASVP
1) Description succincte :
Vêtements pour les ASVP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Vêtements pour les agents VTT
1) Description succincte :
Vêtements pour les agents VTT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Vêtements pour les agents équestre
1) Description succincte :
Vêtements pour les agents équestre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Vêtements pour la brigade motorisée
1) Description succincte :
Vêtements pour la brigade motorisée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811200.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Chaussures de cérémonie et d'intervention
1) Description succincte :
Chaussures de cérémonie et d'intervention

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18810000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Matériel et accessoires
1) Description succincte :
Matériel et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35200000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Gilet pare-balles
1) Description succincte :
Gilet pare-balles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35815100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : La constitution d'une garantie à première demande est éxigée pour bénéficier de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement: ressources propres, budget principal de la Ville de Beauvais.
Paiement : par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours.
Une avance de 5 % est accordée en cas de bon de commandes supérieur à 50.000 EUR (H.T.).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SC-uniformesPM2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent marché porte sur la fourniture des tenues destinées aux besoins des agents de police municipale et des agents placés sous la responsabilité du directeur de police municipale de la ville de Beauvais.
Chasue lot est marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Pour le lot n°1 " Vêtements pour les agents de police municipale ", les offres seront examinées au regard des critères de jugement suivants :
1)valeur technique des fournitures : 60 %, analysée aux vues des fiches techniques et des échantillons fournis par les candidats
2)prix des fournitures (tel qu'il résulte de la simulation) : 40 %
3)délai de livraison : 10 %
Pour les lots n°2 à 9, les offres seront examinées au regard des critères de jugement suivants :
1)prix des fournitures (tel qu'il résulte de la simulation): 60 %
2)valeur technique des fournitures : 40 %, analysée aux vues des fiches techniques et des échantillons fournis par les candidats
3)délai de livraison : 10 %
la méthode de notaion du prix est la suivante :
Note du prix = (Prix le moins cher proposé X la pondération)/ prix du candidat analysé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 22 33 61 70. URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 22 33 61 70. URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 22 33 61 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
 
    


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