Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 394

marché d'assurance de l'OPH Courbevoie Habitat (rectificatif) 

1213-->
BOMP B/0199-394SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPHLM de Courbevoie, 1, rue Massenet, à l'attention de M. Siry , directeur général, F-92400 Courbevoie.


I.2) Type d'organisme acheteur :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
marché d'assurance de l'oph Courbevoie Habitat.


II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché à pour objet de garantir l'oph concernant les risques énoncés aux différents lots. Le lot 6 "assurance statutaire des agents permanents de l'oph affiliés à la CNRACL" étant en cours jusqu'à décembre 2012, il ne fera pas partie du présent appel d'offres contrairement à ce qui a été indiqué dans l'avis d'appel public à la concurrence initial.


II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000 - SB01.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.


IV.2) Renseignements d'ordre administratif


IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
mp 14-11.


IV.2.3) Avis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2011/S 190-310380 du 04/10/2011.


IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
29 septembre 2011.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) L'avis implique :
Rectification.


VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :


VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Publication non conforme aux informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original.
Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : II.2.2) options
Au lieu de : Description de ces options : pour le lot no 4, assurance flotte automobile et deux roues
Concernant les véhicules de plus de 5 ans, les options sont les suivantes :
-Une couverture RC tiers : Responsabilité Civile/Défense-Recours, vol, vandalisme, incendie, bris de glaces, catastrophes naturelles.
-Une couverture RC tiers et risques matériels collision fautive et/ou non fautive
-Une couverture tous dommages (collisions objets fixes ou mobiles + tiers ...)
Pour le lot no6, risques statutaires
Option 1 : " Garantie de base + Décès "
Option 2 : " Garantie de base + Décès +Incapacité de Travail - invalidité - maternité ".
Lire : Description de ces options : pour le lot no 4, assurance flotte automobile et deux roues
Concernant les véhicules de plus de 5 ans, les options sont les suivantes :
-Une couverture RC tiers : Responsabilité Civile/Défense-Recours, vol, vandalisme, incendie, bris de glaces, catastrophes naturelles.
-Une couverture RC tiers et risques matériels collision fautive et/ou non fautive
-Une couverture tous dommages (collisions objets fixes ou mobiles + tiers ...)


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : INFORMATION SUR LES LOTS
Au lieu de : LOT no6
INTITULÉ : Assurance statutaire des agents permanents de l'OPH affiliés a la C.N.R.A.C.L
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Les garanties ouvertes par le présent lot concernent le risque suivant: une police d'assurances visant à garantir, au titre des ßrisques statutaires du personnelx, le personnel affilié CNRACL contre les risques : Garantie de base : " Accident du travail - Maladie professionnelle ", et en option : Option 1 : " Garantie de base + Décès " Option 2 : " Garantie de base + Décès +Incapacité de Travail - Invalidité - Maternité "
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
66510000 - SB01.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :


4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :

5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :
Lire : LOT no6
INTITULÉ : Assurance statutaire des agents permanents de l'OPH affiliés a la C.N.R.A.C.L :
Le présent lot faisant l'objet d'un marché déja attribué et se terminant en décembre 2012, ses prestations seront attribuées dans le cadre d'un marché lancé ultérieurement.


VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :


VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :


VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :


VI.4) Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.

Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 193 B. Annonce : 452, du 5 octobre 2011.


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Assurance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
66Assurance
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR