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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 40  (Landes) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 198

marché de fournitures courantes pour l'entretien du patrimoine de l'OPH 40 et son focntionnement au titre de la période 2012-2014 

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BOMP B/0207-198

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
O.P.D.H.L.M. des Landes, 953, avenue du colonel rozanoff bp341, contact : service commande publique melle rimbert, à l'attention de Mme la Directrice générale, F-40011 Mont-de-Marsan Cedex. Tél. : (+33) 5 58 05 31 31. Fax : (+33) 5 58 05 31 90.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.landespublic.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Logement et développement collectif.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de fournitures courantes pour l'entretien du patrimoine de l'oph 40 et son focntionnement au titre de la période 2012-2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : l'avis implique un accord cadre au sens du droit européen.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 1 000 000 et 1 100 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés à bon de commande pour l'achat de fournitures courantes pour un an reconductible deux fois par tacite reconduction.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44190000, 44316000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 3

Intitulé : gros oeuvre
1) Description succincte :
fournitures de matéraux pour la régie - gros oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44190000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 135 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction

Lot n° 6

Intitulé : quincaillerie
1) Description succincte :
fourniture de matériels de quincaillerie pour la régie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 90 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : - garantie à première demande en échange de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l'article 98 du code des marchés publics et régime financier défini aux articles 86 et 111 de ce même code ;
- financement : fonds propres ;
- règlement des comptes sur facture ;
- les prix sont révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement solidaire entre tous les membres du groupement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements pour le même lot.
Le mandataire ne pourra être mandataire de plusieurs groupements pour le même lot.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
fournitures 2012-2014.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 128-212533 du 07/07/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 10:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de pau, villa noulibos 50, cours lyautey, F-64010 Pau Cedex. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
greffe du tribunal administratf de pau, . E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériaux de construction
Quincaillerie (articles)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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