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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 14/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 239

marché de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de La Ciotat 

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BOMP B/0206-239

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de La Ciotat, hotel de Ville Rond Point messageries maritimes, à l'attention de M. Cantat corinne, F-13600 La Ciotat. Tél. : (+33) 4 42 08 88 89. E-mail : c.cantat@laciotat.com.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction de la commande publique, hôtel de ville, rond point des messageries maritimes, à l'attention de Mme Cantat Corinne, F-13600 La Ciotat. Tél. : (+33) 4 42 08 88 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction de la commande publique, hotel de Ville Rond Point messageries maritimes, F-13600 La Ciotat. Fax : (+33) 4 42 08 88 89. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WF81pWMTYR

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de la ciotat, service des marchés, bureau 240, hôtel de ville, rond point des messageries maritimes, contact : direction de la commande publique, F-13600 La Ciotat. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande selon article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée de UN (1) an à partir de sa notification, renouvelable trois fois reconduction expresse, par dérogation à l'article 16 3 eme alinéa du code des marchés publics sans que la durée totale n'excède QUATRE (4) années.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la ville de la Ciotat.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : produits proposés dans une gamme ayant obtenue un eco label ou fabriqués avec des matériaux respectueux de l'environnement, ou fabriqués sans chlore et sans solvant, ou avec matériaux recyclés ou disposant d'éco label.
Par dérogation au code des marchés publics, le candidat devra répondre à la solution de base et proposer une variante. Dans ce cas il remplira un autre acte d'engagement, un autre BPU et DQE qu'il nommera " solution variante "
Possibilité de proposer un conditionnement différent à la condition de chiffrer correctement le prix à l'unité et d'indiquer le nouveau conditionnement dans le bordereau de prix.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché d'un an à compter de la notification reconduit 3 fois expressement par dérogation à l'article 16 3 eme alinéa du code des marchés publics.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Cartable de l'élève
1) Description succincte :
Cartable de l'élève

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 60 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
montant exprimé (T.T.C.)

Lot n° 2

Intitulé : Travaux manuels
1) Description succincte :
Travaux manuels

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 45 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant exprimé (T.T.C.)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur le budget communal.
Délai global de paiement 30 jours sinon IM.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise unique ou groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité à fournir le service aux vue de références ou capacité des 3 dernières années.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11/005.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Modalités de remises du DCE : remis gratuitement, en Mairie à la Direction de la commande publique bureau 240, par demande écrite, par fax au 04.42.08.88.49 ou à télécharger de préférence sur le site internet www.achatpublic.com (Aucune transmission de DCE par courriel, aucune réponse aux courriels demandant le Dce).
Le dossier est remis sous forme exclusive d'un CD Rom.
Modalités de remise des offres : les offres devront être remises contre récépissé de dépôt au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9 h à 16h) avant la date et l'heure limites OU, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Ou si remise des offres sous format électronique, elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse : http:// www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de marseille, 22-24 rue breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://www.ta-marseille.juradm/ta/marseille. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région , secrétariat général pour les affaires générales boulevard paul peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction de la commande publique, hôtel de ville, bureau 244, rond point des messageries maritimes, F-13600 La Ciotat. E-mail : c.cantat@laciotat.com. Tél. : (+33) 4 42 08 88 89. Fax : (+33) 4 42 08 88 49


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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