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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 87  (Haute-Vienne) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 442

marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé agriculteurs et chambre d'agriculture Hte Vienne 

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BOMP B/0193-442

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chambre Dpt Agriculture Haute Vienne, safran - 2 avenue Georges GUINGOUIN - cS 80912 PANAZOL, à l'attention de M. le président, F-87017 Limoges Cedex 1. Tél. : (+33) 05 87 50 40 47. E-mail : ede@haute-vienne.chambagri.fr. Fax : (+33) 05 87 50 40 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne - Service EdE, safran - 2 Av. Georges Guingouin - cs80912 PANAZOL, à l'attention de M. Raoult marc, F-87017 Limoges Cedex 1. Tél. : (+33) 05 87 50 40 47. E-mail : ede@haute-vienne.chambagri.fr. Fax : (+33) 05 87 50 40 40

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne - Service EdE, safran - 2 avenue Georges GUINGOUIN - cS 80912 PANAZOL, à l'attention de M. Raoult Marc, F-87017 Limoges Cedex 1. Tél. : (+33) 05 87 50 40 47. E-mail : ede@haute-vienne.chambagri.fr. Fax : (+33) 05 87 50 40 40. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lUDSozFIrj

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne - Service EdE, safran - 2 Av. Georges Guingouin - cs80912 PANAZOL, à l'attention de M. le président, F-87017 Limoges Cedex 1. Tél. : (+33) 05 87 50 40 47. E-mail : ede@haute-vienne.chambagri.fr. Fax : (+33) 05 87 50 40 40


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : agriculture elevage.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : agriculteurs et chambre d'agriculture 87.
Code NUTS : FR633.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03340000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : Repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
commandes classiques (besoins annuels)
Repère N98 (en paire) entre 130 000 et 160 000
Repère N10 HDX (en paire) entre 0 et 3 000
Repère N10 FDX (en paire) entre 0 et 4 000
Repère R2 conventionnel (en repère) entre 30 000 et 55 000
Repère R2 électronique HDX (en repère) entre 0 et 500
Repère R2 électronique FDX (en repère) entre 0 et 500
Pince entre 20 et 300
Pointeau entre 20 et 1 000
commande electronisation (besoins annuels)
Repère R2 électronique HDX (en repère) entre 0 et 5 000
Repère R2 électronique FDX (en repère) entre 0 et 5 000
Lot 2 : Repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
commande classique (besoins annuels)
Pendentifs électroniques seuls (mâles et femelles jaunes) entre 150 000 et 340 000
Pendentifs conventionnels seuls (mâles et femelles jaunes) entre 15 000 et 60 000
Paire de pendentifs (électroniques + conventionnels) entre 40 000 et 120 000
Pendentifs provisoires rouges entre 500 et 10 000
Pendentifs de remplacement électroniques à l'identique entre 250 et 10 000
Pendentifs de remplacement conventionnels à l'identique entre 250 et 10 000
Pendentifs saumons entre 1 000 et 10 000
Pinces pour pendentif format classique entre 40 et 150
Pointeaux entre 20 et 200
Barrettes rigides entre 100 et 10 000
Pinces pour barrette rigide entre 2 et 15
commande electronisation (besoins annuels)
Pendentifs électroniques (mâles et femelles jaunes) entre 23 000 et 170 000
Pinces pour pendentif format classique entre 50 et 1 000.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et le matériel associé
1) Description succincte :
Repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et le matériel associé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03340000.

3) Quantité ou étendue :
Lot 1 : Repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé COMMANDES CLASSIQUES (besoins annuels) Repère N98 (en paire) entre 130 000 et 160 000 Repère N10 HDX (en paire) entre 0 et 3 000 Repère N10 FDX (en paire) entre 0 et 4 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Repères officiels d'identification pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
1) Description succincte :
Repères officiels d'identification pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03340000.

3) Quantité ou étendue :
Lot 2 : Repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé COMMANDE CLASSIQUE (besoins annuels) Pendentifs électroniques seuls (mâles et femelles jaunes) entre 150 000 et 340 000 Pendentifs conventionnels seuls (

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de la Chambre d'agriculture de la Haute-Vienne. Les paiements sont effectués sous forme de virements administratifs adressés au prestataire avec un délai maximum de paiement à 30 jours fin de mois à compter de la réception de la demande de paiement par la Chambre d'agriculture de la Haute-Vienne.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : acte d'engagement, DC 4, DC 5, DC 6, DC 7, Dc8, les pièces mentionnées aux articles D8222-5 ou D8222-7 et/ou D8222-8 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires globale et la déclaration concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Des références pour des prestations similaires (le prestataire indiquera la date des prestations, le montant et le destinataire public ou privé).
- Une plaquette de présentation de l'entreprise (moyens humains, présentation de la ligne de fabrication de la conception des repères jusqu'à l'envoi, ...).
- Une copie de l'agrément du matériel proposé et échantillon.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère technique (facilité de pose, tenue des repères, lecture des repères électroniques, adaptation aux pinces, ...)
Pondération : 30.
2. prix (fourniture et port)
Pondération : 25.
3. appui et suivi technique
Pondération : 25.
4. dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations
Pondération : 10.
5. mise à disposition des fichiers informatiques pour le suivi des commandes
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 novembre 2011, à 17:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Chambre d'Agriculture de Haute-Vienne, safran - 2 av. Georges Guingouin - cs80912 PANAZOL, F-87017 Limoges Cedex1. E-mail : ede@haute-vienne.chambagri.fr. Tél. : (+33) 05 87 50 40 47. Fax : (+33) 05 87 50 40 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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