Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 21/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 262072

Marché d'organisation et d'encadrement des classes de découverte pour des séjours de 7 jours - France métropolitaine 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-262072
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville d'Evry.
 Correspondant : Mme Céline GILBERT, Chef de service marchés publics, place des Droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-63-28, télécopieur : 01-60-77-11-46, courriel : c.gilbert@mairie-evry.fr, adresse internet : http://www.evry.fr .

Objet du marché : 
marché relatif à l'organisation et l'encadrement des classes de découverte.

Lieu d'exécution : 
france métropolitaine.

Caractéristiques principales : 

le présent marché concerne l'organisation et l'encadrement des classes de découverte pour des séjours de 07 jours comprenant l'hébergement à proximité immédiate de / des activité(s) pratiquée(s), et la prise en charge des repas (4/jour).
le présent marché est divisé en trois lots :
Lot no 1 : Découverte du Milieu Montagnard
Lot no 2 : Découverte du Milieu Marin- exploitation Energétique du vent
lot no 3 : Découverte du Patrimoine Historique : Moyen-Âge/Renaissance
L'Offre remise par l'entreprise pourra porter sur un, plusieurs ou l'ensemble des lots dont les caractéristiques techniques sont ci-après définies.
outre les activités proposées pour chaque lot, l'offre pourra comporter des prestations complémentaires équivalentes dont le montant et la nature des prestations devront être précisés dans le bordereau des prix. Les prestations minimales sont fixées au CCTP

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est conclu sur la base d'un marché à bons de commande dans les limites annuelles suivantes :
-Lot no 1 : 20 000 euro(s) (H.T.) minimum et 82 000 euro(s) (H.T.) maximum
-lot no 2 : 4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 15 000 euro(s) (H.T.) maximum
-lot no 3 : 6 000 euro(s) (H.T.) minimum et 25 000 euro(s) (H.T.) maximum
le présent marché est conclu pour une durée prévisionnelle d'un an à compter de la notification du marché avec un démarrage prévisionnel des prestations au 2 janvier 2012. Le marché expirera au plus tard le 31 décembre 2012.
la période d'exécution par lot correspond à la période de séjour souhaitée, précisée dans le Descriptif technique de chaque lot donné au CCTP (Titre Ii).

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 janvier 2012.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaire. Si c'est le cas, le mandataire devra être solidaire du groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : les agréments délivrés par les ministères de la jeunesse et des sports et de l'éducation nationale dans le cadre d'activités spécialisées de découverte ; le nom, la formation, les références des animateurs et responsables seront exigibles dix semaines avant le séjour afin de les transmettre pour agrément à l'inspection départementale de l'éducation nationale.;
     - Autres renseignements demandés : pièces non obligatoires mais utiles pour l'attribution du marché : - attestations d'assurance responsabilité civile et locative en cours de validité, couvrant la responsabilité des enfants sous la garde du centre, leur rapatriement et les dommages que pourraient subir ces mêmes personnes au cours de leur séjour au centre. - copie de la carte professionnelle - attestation d'assurance de la responsabilité professionnelle et attestation de garantie financière, conformes aux articles du code des assurances.;
     - Autres renseignements demandés : et au titre de l'offre, le projet de marché comprendra les éléments suivants: -acte d'engagement original pour chaque lot (complété, paraphé et signé par l'entreprise), -bordereau des prix pour chaque lot (complété, paraphé et signé par l'entreprise), -le cahier des clauses administratives particulières commun à tous les lots original signé, -le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots original signé, -le mémoire méthodologique décrivant les moyens humains et matériels du candidat, les qualités d'accueil (notamment la présentation et la préparation du séjour) et l'hébergement et la qualité du projet pédagogique.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique jugée au regard du mémoire justificatif : 60 %;
     - prix - 40 points : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-50.

Renseignements complémentaires : 
l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères suivants, auxquels il sera fait application d'une grille d'appréciation des offres :
- valeur technique jugée au regard du mémoire justificatif - 60 points répartis comme suit :
1) le mémoire méthodologique mettant en avant les moyens humains et matériels du candidat, les qualités d'accueil (notamment la présentation et la préparation du séjour notées et l'hébergement (30 points)
2) la qualité du projet pédagogique (30 points)
- prix - 40 points :
Prix par enfant et par jour comprenant l'hébergement, les activités et le transport.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Mairie d'Evry.

 Correspondant : 
Mme Céline Gilbert, place des droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry, tél. : 01-60-91-63-28, poste 6328, télécopieur : 01-60-77-11-46, courriel : c.gilbert@mairie-evry.fr, adresse internet : http://www.evry.achatpublic.com .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 place des Droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry Cedex, adresse internet : https://evry.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s-gbOq1oqz .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot 1 : Découverte du Milieu Montagnard20 000 euro(s) (H.T.) minimum et 82 000 euro(s) (H.T.) maximum par an
 Lot2. - Lot 2 : Découverte du Milieu Marin : Exploitation énergétique du vent4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 15 000 euro(s) (H.T.) maximum par an
 Lot3. - Lot 3 : Découverte du Patrimoine Historique : Moyen-âge/Renaissance6 000 euro(s) (H.T.) minimum et 25 000 euro(s) (H.T.) maximum par an

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR