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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 91  (Essonne)
Date de parution : 21/11/2011
Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : MAPA N° annonce (BOAMP) : 262072

Marché d'organisation et d'encadrement des classes de découverte pour des séjours de 7 jours - France métropolitaine 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-262072
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville d'Evry.
 Correspondant : Mme Céline GILBERT, Chef de service marchés publics, place des Droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-63-28, télécopieur : 01-60-77-11-46, courriel : c.gilbert@mairie-evry.fr, adresse internet : http://www.evry.fr .

Objet du marché : 
marché relatif à l'organisation et l'encadrement des classes de découverte.

Lieu d'exécution : 
france métropolitaine.

Caractéristiques principales : 

le présent marché concerne l'organisation et l'encadrement des classes de découverte pour des séjours de 07 jours comprenant l'hébergement à proximité immédiate de / des activité(s) pratiquée(s), et la prise en charge des repas (4/jour).
le présent marché est divisé en trois lots :
Lot no 1 : Découverte du Milieu Montagnard
Lot no 2 : Découverte du Milieu Marin- exploitation Energétique du vent
lot no 3 : Découverte du Patrimoine Historique : Moyen-Âge/Renaissance
L'Offre remise par l'entreprise pourra porter sur un, plusieurs ou l'ensemble des lots dont les caractéristiques techniques sont ci-après définies.
outre les activités proposées pour chaque lot, l'offre pourra comporter des prestations complémentaires équivalentes dont le montant et la nature des prestations devront être précisés dans le bordereau des prix. Les prestations minimales sont fixées au CCTP

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est conclu sur la base d'un marché à bons de commande dans les limites annuelles suivantes :
-Lot no 1 : 20 000 euro(s) (H.T.) minimum et 82 000 euro(s) (H.T.) maximum
-lot no 2 : 4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 15 000 euro(s) (H.T.) maximum
-lot no 3 : 6 000 euro(s) (H.T.) minimum et 25 000 euro(s) (H.T.) maximum
le présent marché est conclu pour une durée prévisionnelle d'un an à compter de la notification du marché avec un démarrage prévisionnel des prestations au 2 janvier 2012. Le marché expirera au plus tard le 31 décembre 2012.
la période d'exécution par lot correspond à la période de séjour souhaitée, précisée dans le Descriptif technique de chaque lot donné au CCTP (Titre Ii).

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 janvier 2012.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaire. Si c'est le cas, le mandataire devra être solidaire du groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : les agréments délivrés par les ministères de la jeunesse et des sports et de l'éducation nationale dans le cadre d'activités spécialisées de découverte ; le nom, la formation, les références des animateurs et responsables seront exigibles dix semaines avant le séjour afin de les transmettre pour agrément à l'inspection départementale de l'éducation nationale.;
     - Autres renseignements demandés : pièces non obligatoires mais utiles pour l'attribution du marché : - attestations d'assurance responsabilité civile et locative en cours de validité, couvrant la responsabilité des enfants sous la garde du centre, leur rapatriement et les dommages que pourraient subir ces mêmes personnes au cours de leur séjour au centre. - copie de la carte professionnelle - attestation d'assurance de la responsabilité professionnelle et attestation de garantie financière, conformes aux articles du code des assurances.;
     - Autres renseignements demandés : et au titre de l'offre, le projet de marché comprendra les éléments suivants: -acte d'engagement original pour chaque lot (complété, paraphé et signé par l'entreprise), -bordereau des prix pour chaque lot (complété, paraphé et signé par l'entreprise), -le cahier des clauses administratives particulières commun à tous les lots original signé, -le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots original signé, -le mémoire méthodologique décrivant les moyens humains et matériels du candidat, les qualités d'accueil (notamment la présentation et la préparation du séjour) et l'hébergement et la qualité du projet pédagogique.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique jugée au regard du mémoire justificatif : 60 %;
     - prix - 40 points : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-50.

Renseignements complémentaires : 
l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères suivants, auxquels il sera fait application d'une grille d'appréciation des offres :
- valeur technique jugée au regard du mémoire justificatif - 60 points répartis comme suit :
1) le mémoire méthodologique mettant en avant les moyens humains et matériels du candidat, les qualités d'accueil (notamment la présentation et la préparation du séjour notées et l'hébergement (30 points)
2) la qualité du projet pédagogique (30 points)
- prix - 40 points :
Prix par enfant et par jour comprenant l'hébergement, les activités et le transport.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Mairie d'Evry.

 Correspondant : 
Mme Céline Gilbert, place des droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry, tél. : 01-60-91-63-28, poste 6328, télécopieur : 01-60-77-11-46, courriel : c.gilbert@mairie-evry.fr, adresse internet : http://www.evry.achatpublic.com .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 place des Droits de l'homme et du Citoyen, 91011 Evry Cedex, adresse internet : https://evry.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_s-gbOq1oqz .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot 1 : Découverte du Milieu Montagnard20 000 euro(s) (H.T.) minimum et 82 000 euro(s) (H.T.) maximum par an
 Lot2. - Lot 2 : Découverte du Milieu Marin : Exploitation énergétique du vent4 000 euro(s) (H.T.) minimum et 15 000 euro(s) (H.T.) maximum par an
 Lot3. - Lot 3 : Découverte du Patrimoine Historique : Moyen-âge/Renaissance6 000 euro(s) (H.T.) minimum et 25 000 euro(s) (H.T.) maximum par an

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
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2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.