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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 10/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 227985

marché pour l'acquisition de matériel nautique pour la base de loisirs des vieilles forges à Les Mazures 

Avis de marché

Département de publication : 8
Annonce No 11-227985
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil Général des Ardennes.
 Correspondant : M. le président, hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex.

Objet du marché : 
marché pour l'acquisition de matériel nautique pour la Base de loisirs des Vieilles Forges (2011-449-date).

Lieu d'exécution et de livraison: 
base de Loisirs de Vieilles Forges, 08500 Les Mazures.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
1 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
30 novembre 2011.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 80 %;
     - délai de livraison : 20 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
28 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-DATE-449.

Renseignements complémentaires : 
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
10 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Remorque et 10 bateaux avirons Découverte1 remorque,10 bateaux Découverte 147/265- 10 paires d'avirons Découverte
 Lot2. - 5 canoës monoplace de type slalom en polyéthylène
 Lot3. - 5 kayaks monoplace de type slalom (modèle Fox) en polyéthylène
5 Kayaks monoplace pour course en ligne en polyéthylène

Mots déscripteurs
Equipement sportif

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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