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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 07/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 218

le marché a pour objet l'exploitation et l'entretien des réseaux de chauffage et de climatisation de différents sites de la CCIT du Puy de Dôme (installation au fioul, gaz et électricité) 

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BOMP B/0211-218

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCIT du Puy de dôme, 148 boulevard Lavoisier 148 boulevard Lavoisier, à l'attention de Mme ARFEUIL Cécile, F-63037 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 43 43 18. E-mail : cecile.arfeuil@puy-de-dome.cci.fr. Fax : (+33) 4 73 43 43 42.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.clermont-fd.cci.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CCIT du Puy de dôme, 148 boulevard Lavoisier, à l'attention de Mme ARFEUIL Cécile, F-63037 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 43 43 18. E-mail : cecile.arfeuil@puy-de-dome.cci.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CCIT du puy de dôme, 148 boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16943&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ccit du Puy de dôme, 148 boulevard Lavoisier, contact : service Marchés Publics, F-63037 Clermont Ferrand


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : ccit.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché d'exploitation des réseaux de chauffage et de climatisation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.
Code NUTS : FR724.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché a pour objet l'exploitation et l'entretien des réseaux de chauffage et de climatisation de différents sites de la CCIT (installation au fioul, gaz et électricité).
l'exploitant titulaire sera tenu d'assurer les prestations suivantes :
Formule de base : Marché Prestation et Forfait (Pf). Il s'agit d'un marché d'exploitation sans fourniture de combustible. Le titulaire n'assure que la conduite des installations et les travaux de petit entretien qui font l'objet d'un règlement forfaitaire (P2).
Variante à chiffrer obligatoirement : Marché Combustible et prestation (Cp). Le marché combustible et prestation comprend la fourniture de combustible (P1), ainsi que la conduite de l'installation et les travaux de petit entretien (P2).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50700000, 50720000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : formule de base : Marché Prestation et Forfait (Pf). Il s'agit d'un marché d'exploitation sans fourniture de combustible. Le titulaire n'assure que la conduite des installations et les travaux de petit entretien qui font l'objet d'un règlement forfaitaire (P2).
Variante à chiffrer obligatoirement : Marché Combustible et prestation (Cp). Le marché combustible et prestation comprend la fourniture de combustible (P1), ainsi que la conduite de l'installation et les travaux de petit entretien (P2).


II.2.2) Options :
oui.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 36(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Entretien et maintenance des réseaux de Chauffage
1) Description succincte :
Entretien et maintenance des réseaux de Chauffage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Entretien et maintenance des réseaux de Climatisation
1) Description succincte :
Entretien et maintenance des réseaux de Climatisation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50700000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement du marché est le chèque.
Les paiements auront lieu dans un délai maximum de 30 jours suivant réception par le contractant de la demande de règlement émise par le ou les titulaires du marché, dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires conjoints.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature Dc1 (modèle disponible sur le site Internet du Ministère des Finances www.minefe.gouv.fr ) ou document équivalent.
Déclaration du candidat Dc2 (modèle disponible sur le site Internet du Ministère des Finances www.minefe.gouv.fr ) ou document équivalent.
Pouvoir de la personne signataire de l'acte d'engagement le cas échéant, ou document prouvant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Extrait K bis, délégation de signature d'un mandataire social, etc...).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références similaires détaillées de moins de trois ans, avec les coordonnées des acheteurs.
Présentation de la société : moyens humains (expérience des intervenants, qualifications...) et moyens matériels (équipements...).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique note sur 10
Pondération : 60.
2. prix note sur 10
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO2011CCI6302.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le présent marché prend en considération un lot n°3 : Entretien et maintenance des réseaux de Chauffage et de climatisation de la Délégation de Thiers passé en procédure adaptée en application du III de l'article 27 du code des marchés publics par le biais d'une mise en concurrence propre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
CCIT du Puy de dôme, 148 boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipement thermique
Maintenance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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