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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 05/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 215A N° annonce (BOAMP) 33

ce marché a pour objet la réfection de la toiture de l'église saint mesmin à La Chapelle St Mesmin 

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BOMP A/0215-33

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Chapelle Saint Mesmin, hôtel de Ville, 2 rue du Château, à l'attention de le maire, F-45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Tél. : (+33) 2 38 22 34 54. E-mail : bclaude@ville-lachapellesaintmesmin.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-lachapellesaintmesmin.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.loiret.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hôtel de Ville : Direction des Services Techniques, 2 rue du Château, F-45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Tél. : (+33) 2 38 22 34 55. E-mail : dst.lcsm@ville-lachapellesaintmesmin.fr. Fax : (+33) 2 38 88 51 87


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
restauration Et Mise En Valeur De l'eglise Saint Mesmin - couverture -.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : eglise Saint Mesmin, 45380 La Chapelle St Mesmin.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
ce marché a pour objet la réfection de la toiture de l'église Saint Mesmin.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45261210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : ce marché comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement dans les trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par la Collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Dst-11/125.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com
Délai d'exécution : tranche ferme : 5 mois ; Tc 1 : 6 mois ; Tc2 : 8 mois.
Renseignements administratifs :
Hôtel de Ville, Direction des Services Techniques, 2 rue du Château
45380 La Chapelle Saint Mesmin
Tél : 0238223455 Fax : 0238885187
mel : dst.lcsm@ville-lachapellesaintmesmin.fr
renseignements techniques :
Hôtel de Ville, Claude Arnoult, Directeur des Services Techniques, 2 rue du Château
45380 La Chapelle Saint Mesmin
Tél : 0238223455 Fax : 0238885187
mel : dst.lcsm@ville-lachapellesaintmesmin.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 28, rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Couverture

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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