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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 24/04/2009 Date de péremption : 18/05/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 91796

marché à procédure adaptée (candidature+offre) : fourniture et livraison de pièces détachées brûleur cuenod ou équivalent. à Marseille 

Avis de marché

Département de publication : 13
Annonce No 09-91796
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Habitat Marseille Provence.
 Correspondant : service des Marchés, 25 av de Frais Vallon, 13013 Marseille, tél. : 04-91-10-80-83, télécopieur : 04-91-10-80-25.

Objet du marché : 
marché à procédure adaptée (candidature+offre) : Fourniture et livraison de pièces détachées brûleur Cuenod ou équivalent.

Lieu de livraison : 
régie d' Habitat Marseille Provence.

Caractéristiques principales : 

marché fractionné à bons de commande

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le montant total des seuils en euros/Ht variera entre :
-Mini 20 000
-Maxi 89 000.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement : 40 jours à réception des factures.
Financement : budget fonctionnement.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - le prix;
     - les délais de livraison;
     - la valeur technique de l' offre.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 mai 2009, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MS2 Régie.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de cette consultation est à télécharger gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
En cas de difficulté no de hot line 0825 745 746.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidatures et les offres sont à remettre simultanément.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
24 avril 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
H.M.P.

 Correspondant : 
M. Vigneau, régie d' HMP, 13014 Marseille, tél. : 04-91-98-28-01.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
H.M.P.

 Correspondant : 
service des Marchés, 25 av de Frais Vallon, 13013 Marseille, tél. : 04-91-10-80-83, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
H.M.P.

 Correspondant : 
service des Marchés, 25 av de Frais Vallon, 13013 Marseille, tél. : 04-91-10-80-83, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Mots déscripteurs
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
40Electricité, gaz et chaleur
 
    


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