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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 31/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 184

marché relatif à l'organisation de séjours en classes de découvertes pour l'année 2012 à Le Plessis Robinson 

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BOMP B/0199-184Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Plessis-Robinson.
Correspondant : Mme Catherine HENNI, 3 rue de la Mairie, 92350 Le Plessis Robinson, tél. : 01-46-01-43-73, télécopieur : 01-46-30-13-34, courriel : catherine.henni@plessis-robinson.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché relatif à l'organisation de séjours en classes de découvertes pour l'année 2012.

Catégorie de services : 26.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR105.

Caractéristiques principales :
la Ville du Plessis Robinson organise divers séjours en classes de découvertes, qui se dérouleront sur l'année 2012, pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville du Plessis Robinson. Ce marché est décomposé en 5 lots qui sont des séjours "tout compris". Ils devront donc comprendre le transport, l'hébergement, les repas, l'encadrement et les activités. Ce marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2012

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours. Les crédits seront imputés sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme qui sera imposée après attribution sera celle d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : le candidat devra jusitifer de la souscription à toutes les assurances nécessaires à l'exercice de son activité (responsabilité civile, assistance/rapatriement ...).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix des prestations : 55 % ;
- la qualité des prestations proposées (sous critères détaillés dans le réglement de la consultation) : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Séjours classes découvertes 2012.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.plessis-robinson.com/page.html?p=470
Pour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le service des Marchés Publics au 01 46 01 43 73 (accueil des Marchés Publics).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service de l'enseignement.
Correspondant : cécile Roche, tél. : 01-46-01-43-83, courriel : cecile.roche@plessis-robinson.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Affaires Juridiques et des Marchés Publics.
Correspondant : amandine Thomas-Bonino, tél. : 01-46-01-46-47, courriel : amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 histoire, géographie, arts.
Histoire, Géographie, Arts, randonnée pédestre, terrain de jeux à disposition, veillées.
Lot(s) 2 mer, découverte du milieu marin.
Activités autour du milieu marin, marais salants, ostréiculture, catamaran, veillées.
Lot(s) 3 ferme pédagogique.
Découverte de la ferme; découverte des animaux; fabrication de beurre, de pain, etc. ; veillées.
Lot(s) 4 volcanisme.
Volcanimse, tir à l'arc, randonnées, courses d'orientation, vélo tout terrain, terrain de jeux à disposition, veillées.
Lot(s) 5 moyen-Âge, Renaissance.
Moyen-Âge, Renaissance, cirque, terrain de jeux à disposition, veillées.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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