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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 14/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 155

Marché de service pour l'organisation de voyages de groupe en faveur des adhérents de l'aos pour l'année 2012 à Nanterre 

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BOMP B/0184-155Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : A.O.S. du département des Hts de Seine.
Correspondant : sylvie Boulègue, bâtiment le Salvador 61 rue Salvador Allende, 92000 Nanterre.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : activités sociales, culturelles et sportives.

Objet du marché : marché de service pour l'organisation de voyages de groupe en faveur des adhérents de l'aos pour l'année 2012.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92000000.

Caractéristiques principales :
le marché est passé conformément aux dispositions des articles 30 et 77 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Le marché prend effet à sa date de notification. Son terme est fixé au mercredi 11 avril 2012 pour le lot 1, au mercredi 6 juin 2012 pour le lot 2, au mercredi 3 octobre 2012 pour le lot 3 et au mercredi 30 mai 2012 pour le lot 4
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : nombre de participants minimum sur la durée globale du marché : 20
Nombre de participants maximum sur la durée globale du marché : 40.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les options sont permises. Il est autorisé aux soumissionnaires de proposer à l'offre de base des options (des achats qui complètent l'offre de base). Celles-Ci devront être obligatoirement définies et chiffrées.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 26 mars 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Le titulaire demande règlement de la prestation, objet du présent marché, en établissant des factures et en respectant l'échéancier suivant :
- 30 % à la réception du bon de commande ;
- 65 % un mois avant la date de début de chaque voyage ;
- 5 % au retour de chaque voyage.

Les sommes dues au titulaire seront payées par chèque bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera sur le budget de l'aos.

Le taux des intérêts moratoires sera celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : toutes les pièces demandées doivent être rédigées en langue française. Cependant, les candidats peuvent joindre une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application de l'article 46 du Code des Marchés Publics.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures :
- les garanties et les capacités professionnelles et techniques ;
- les garanties et les capacités financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
cf: article 8 du réglement de la consultation du marché.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique apprécié sur la base d'un mémoire technique : 70 % ;
- prix unitaire (T.T.C.) du circuit : 30 %.

Type de procédure : autres.

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AOS.
Correspondant : cédric CAVALLO bâtiment le Salvador 61 rue Salvador Allende, 92000 Nanterre, tél. : 01-47-29-42-36, télécopieur : 01-47-29-32-81, courriel : ccavallo@cg92.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal compétent d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Organisation d'un circuit au Sri Lanka pour les adhérents actifs.

Informations complémentaires : période souhaitée: semaine 13 à 14; durée du circuit: 10 jours et 8 nuits.
Lot(s) 2 Organisation d'un circuit en Croatie pour les adhérents actifs.

Informations complémentaires : période souhaitée: semaine 21 à 22; durée du circuit: 8 jours et 7 nuits.
Lot(s) 3 Organisation d'un circuit en Russie pour les adhérents actifs.

Informations complémentaires : période souhaitée: semaine 38 à 39; durée du circuit: 8 jours et 7 nuits.
Lot(s) 4 Organisation d'un circuit en Chine pour les adhérents retraités.

Informations complémentaires : période souhaitée: semaine 19 à 21; durée du circuit: 12 jours et 10 nuits.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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